Type Info Info Détail Info Du Au Référence  
Catégorie numéro de code
Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre 2 Hospitalisé 1/01/2012 A_DOC_CRE PDF
Sous-catégorie du numéro de code 0 Il s'agit d'un numéro de code nomenclature 1/01/2012 A_DOC_CRE PDF
Libellé ultra-court du numéro de code STEREOTAC.IMP.EL.BIL Néerlandais 1/01/2012 A_DOC_NS PDF
Libellé ultra-court du numéro de code IMP.STEREOTAX.EL.BIL Français 1/01/2012 A_DOC_NS PDF
La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier 232352 - 232363 Le numéro de code correspondant existe 1/01/2012 A_DOC_CRE PDF
La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier 232352 - 232363 Le numéro de code correspondant existe 1/01/2012 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant effectif 232352 Le numéro de code correspondant existe 1/01/2012 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant théorique 232352 Le numéro de code correspondant existe 1/01/2012 A_DOC_CRE PDF
Catégorie cumul
Cumul est interdit avec : 478306 Les prestations ne sont pas cumulables 1/07/2023 A20§1F_b13 PDF
Cumul est admis avec : 354384 Dans le même temps/séance opératoire 1/01/2012 A14B_03 PDF
Catégorie tarifs
TARIFCODE - Base : 0 Honoraire 1/01/2012 A_DOC_NS PDF
Indexation 1,0322 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2025 1/01/2025 31/12/2025   PDF
Catégorie ticket modérateur : base légale
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37§05 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/2012 D_37§5 PDF
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37§05 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/2012 D_37§5 PDF
Catégorie ticket modérateur
Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il n'y a pas de part personnelle d'application 1/01/2012   PDF
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/2012 D_37§5 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/2012 D_37§5 PDF
Catégorie ticket modérateur : montant ou %
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR 0 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/2012 D_37§5 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR 0 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/2012 D_37§5 PDF
Catégorie ticket modérateur : codes tarif
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels 3300 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/2012 D_37§5 PDF
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels 3600 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/2012 D_37§5 PDF
Catégorie listes
Catégorie tarifs médecins Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs médecins part 02 : Chirurgie générale/Neurochirurgie/Chirurgie plastique/Chirurgie abdominale/Chirurgie thoracique/Chirurgie des vaisseaux 1/01/2012 A_DOC_TAR PDF
Catégorie tarifs total Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : Groupe Total des Médecins 1/01/2012 A_DOC_NS PDF
Catégorie qualification
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique 1/01/2012 A15§00 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin stagiaire 1/01/2012 A10§2 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie 1/01/2012 A15§00 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en ophtalmologie 1/01/2012 A15§00 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en stomatologie 1/01/2012 A15§00 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en chirurgie 1/01/2012 A15§00 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en neurochirurgie 1/01/2012 A14B_0 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en orthopédie 1/01/2012 A15§00 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en chirurgie plastique 1/01/2012 A15§00 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en urologie 1/01/2012 A15§00 PDF
Catégorie codes de compétence
Profession du prestataire Artsen/médecins Médecins 1/01/2012  
Codes compétences général - incomplétude OPGELET/ATTENTION Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 1/01/2012  
Codes compétences général - fiabilité OPGELET/ATTENTION Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 1/01/2012  
Codes compétences de base du prestataire 017 017 : Médecin spécialiste en formation en neurochirurgie 1/01/2012 A14B_0
Codes compétences de base du prestataire 170 170 : Médecin spécialiste en neurochirurgie 1/01/2012 A14B_0
Codes compétences combinés du prestataire 174 174 : Médecin spécialiste en neurochirurgie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 1/01/2012 A14B_0
Codes compétences combinés du prestataire 192 192 : Médecin spécialiste en neurochirurgie et en neuropsychiatrie 1/01/2012 A14B_0
Codes compétences prestations connexes - 14a - chirurgie (D) : prestations générales 014 014 : Médecin spécialiste en formation en chirurgie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14a - chirurgie (D) : prestations générales 140 140 : Médecin spécialiste en chirurgie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14a - chirurgie (D) : prestations générales 145 145 : Medecin spécialiste en chirurgie et dermato-vénéréologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14a - chirurgie (D) : prestations générales 149 149 : Médecin spécialiste en chirurgie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d'urgence 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14a - chirurgie (D) : prestations générales 153 153 : Médecin spécialiste en chirurgie, avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14a - chirurgie (D) : prestations générales 972 972 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en chirurgie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14c - chirurgie plastique (DB) 021 021 : Médecin spécialiste en formation en chirurgie plastique 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14c - chirurgie plastique (DB) 210 210 : Médecin spécialiste en chirurgie plastique 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14c - chirurgie plastique (DB) 222 222 : Médecin spécialiste en chirurgie plastique et en stomatologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14g - gynécologie-obstétrique (DG) 034 034 : Médecin spécialiste en formation en gynécologie-obstétrique 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14g - gynécologie-obstétrique (DG) 340 340 : Médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14g - gynécologie-obstétrique (DG) 348 348 : Médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique et en génétique clinique 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14g - gynécologie-obstétrique (DG) 978 978 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en gynécologie-obstétrique 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14h - ophtalmologie (DH) 037 037 : Médecin spécialiste en formation en ophtalmologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14h - ophtalmologie (DH) 370 370 : Médecin spécialiste en ophtalmologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14h - ophtalmologie (DH) 374 374 : Médecin spécialiste en ophtalmologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14h - ophtalmologie (DH) 378 378 : Médecin spécialiste en ophtalmologie et en oto-rhino-laryngologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14h - ophtalmologie (DH) 398 398 : Médecin spécialiste en ophtalmologie et en génétique clinique 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14i - otorhinolaryngologie (DL) 041 041 : Médecin spécialiste en formation en oto-rhino-laryngologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14i - otorhinolaryngologie (DL) 378 378 : Médecin spécialiste en ophtalmologie et en oto-rhino-laryngologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14i - otorhinolaryngologie (DL) 410 410 : Médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14i - otorhinolaryngologie (DL) 414 414 : Médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14i - otorhinolaryngologie (DL) 422 422 : Médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie et en stomatologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14j - urologie (DO) 045 045 : Médecin spécialiste en formation en urologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14j - urologie (DO) 450 450 : Médecin spécialiste en urologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14j - urologie (DO) 454 454 : Médecin spécialiste en urologie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14k - orthopédie (DP) 048 048 : Médecin spécialiste en formation en chirurgie orthopédique 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14k - orthopédie (DP) 480 480 : Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14k - orthopédie (DP) 481 481 : Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique, titulaire de l’agrément en médecine générale 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14k - orthopédie (DP) 489 489 : Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14k - orthopédie (DP) 494 494 : Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14l - stomatologie (DR) 052 052 : Médecin spécialiste en formation en stomatologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14l - stomatologie (DR) 222 222 : Médecin spécialiste en chirurgie plastique et en stomatologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14l - stomatologie (DR) 422 422 : Médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie et en stomatologie 1/01/2012 A15§00
Codes compétences prestations connexes - 14l - stomatologie (DR) 520 520 : Médecin spécialiste en stomatologie 1/01/2012 A15§00
Catégorie temps
temps en minutes 400 Temp standard 1/07/2017   PDF
Catégorie : document de tarifs - CATTAR
Catégorie de calcul tarifs CATTAR Tarifs de base 1/01/2012  
Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 MED02_F.b. Tarifs de base 1/01/2024   PDF
Catégorie : document de tarifs - codes tarifs
Honoraire 0 Tarifs de base 1/01/2012  
Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel 1300 Tarifs de base 1/01/2012  
Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel 1600 Tarifs de base 1/01/2012  
Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel 3300 Tarifs de base 1/01/2012  
Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel 3600 Tarifs de base 1/01/2012  
Catégorie : document de tarifs - structure
Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 MED02 Prestations médicales partie 2 1/01/2024   PDF
Arborescence document tarifs - Branche niv. 001 MED02_F F. Chirurgie 1/01/2024   PDF
Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes MED02_F.b. b. Neurochirurgie 1/01/2024   PDF
Catégorie facturation
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est K pour les autres prestations techniques des docteurs en médecine 1/01/2012 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Coëfficientgetal/nombre-coefficient le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation 1/01/2012 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés 1/01/2012 A01§01-§04 PDF
Nombre-coefficient du numéro de code : catégorie CAT_K>=75 Catégorie K >= 75 1/01/2012   PDF
Catégorie facturation : Plan comptable INAMI
Plan comptable de l'Inami 05 Code groupe comptable 1/01/2012   PDF
Plan comptable de l'Inami Honoraria van artsen - Heelkunde_Honoraires médicaux - Chirurgie Groupe comptable 1/01/2012   PDF
Plan comptable de l'Inami Neurochirurgie : K 400 en meer_Neurochirurgie : K 400 et plus Détail groupe comptable 1/01/2012   PDF
Plan comptable de l'Inami 05511 Code détail groupe comptable 1/01/2012   PDF
Catégorie facturation : Contenu
Codification MONTANTS : contenu facturation 3 Montants + (positive) 1/01/2012   PDF
Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation 3 Nombre de cas + (positive) 1/01/2012   PDF
Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation 3 Nombre de jours : nihil 1/01/2012   PDF
Catégorie facturation : Documents spécifiques
DOCN yes/no DOCN : Yes Numéro de code repris dans les documents N 1/01/2012   PDF
Groupe n N21 Neurochirurgie 1/01/2012   PDF
Sousgroupe n N21_00 Prestations techniques médicales spéciales 1/01/2012  
Catégorie générale
Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale 1/07/2014   PDF