Références
| Référence | Ordre | Règle | Depuis le |
|---|---|---|---|
| A_LIST_A&B | 1 | Les frais de séjour ne peuvent être facturés que lorsque le patient passe la nuit. C'est pour cette raison que la liste A a été introduite, permettant de facturer une journée de soins pour une prestation figurant sur la liste A. Cependant, il existe également des prestations qui devraient être effectuées en hôpital de jour et qui ne devraient pas donner lieu à plusieurs jours de soins. C'est pourquoi la liste B a été introduite, avec des prestations qui ne donnent lieu qu'à une seule journée de soins, même si le patient passe la nuit à l'hôpital (séjours classiques" inappropriés") | 1/04/1985 00:00:00 |
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