Type Info Info Détail Info Du Au Référence  
Catégorie numéro de code
Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre 2 Hospitalisé 1/06/1991 A_DOC_CRE PDF
Sous-catégorie du numéro de code 0 Il s'agit d'un numéro de code nomenclature 1/06/1991 A_DOC_CRE PDF
Libellé ultra-court du numéro de code INTR.BUCC.RX 1T. Néerlandais 1/06/1991 A_DOC_NS PDF
Libellé ultra-court du numéro de code RX INTRABUCCALE Français 1/06/1991 A_DOC_NS PDF
La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier 307031 - 307042 Le numéro de code correspondant existe 1/06/1991 A_DOC_CRE PDF
La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier 307031 - 307042 Le numéro de code correspondant existe 1/06/1991 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant effectif 307031 Le numéro de code correspondant existe 1/06/1991 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant théorique 307031 Le numéro de code correspondant existe 1/06/1991 A_DOC_CRE PDF
Catégorie max/min (hors tarifs)
Valeur P : 2 Il s'agit d'un coefficient de pondération 1/07/2015   PDF
Catégorie tarifs
TARIFCODE - Base : 0 Honoraire 1/03/2020 A_DOC_NS PDF
Indexation des lettres clés 1,0272 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 1/01/2026 31/12/2026   PDF
Catégorie ticket modérateur : base légale
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel KB tot vaststelling van het persoonlijk aandeel van de rechthebbenden voor tandheelkundige verstrekkingen/ AR portant fixation de l’intervention personnelle des bénéficiaires pour prestations dentaires_ART04 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4 PDF
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel KB tot vaststelling van het persoonlijk aandeel van de rechthebbenden voor tandheelkundige verstrekkingen/ AR portant fixation de l’intervention personnelle des bénéficiaires pour prestations dentaires_ART04 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4 PDF
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel KB tot vaststelling van het persoonlijk aandeel van de rechthebbenden voor tandheelkundige verstrekkingen/ AR portant fixation de l’intervention personnelle des bénéficiaires pour prestations dentaires_ART03,3° La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A303 PDF
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel KB tot vaststelling van het persoonlijk aandeel van de rechthebbenden voor tandheelkundige verstrekkingen/ AR portant fixation de l’intervention personnelle des bénéficiaires pour prestations dentaires_ART03,EXT,3° La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A3b02 PDF
Catégorie ticket modérateur
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4 PDF
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % Het is een vast bedrag - C'est un montant fixe La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A303 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % Het is een vast bedrag - C'est un montant fixe La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A3b02 PDF
Catégorie ticket modérateur info
Ticket modérateur yes/no Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Une part personnelle est d'application 1/06/1991  
Catégorie ticket modérateur : montant ou %
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR 0 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4 PDF
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR 0 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR 3,5 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A303 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR 5 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A3b02 PDF
Catégorie ticket modérateur : codes tarif
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels 3305 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels 3505 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels 3605 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A303
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels 3805 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A3b02
Catégorie ticket modérateur : stage
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels - stage 3475 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels - stage 3575 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A4
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels - stage 3775 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A303
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels - stage 3875 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1/04/2024 D_N04A3b02
Catégorie prescription
Une prescription est nécessaire Voorschrift/prescription Praticien de l’art dentaire ayant le patient en traitement 1/06/1991 A06§17 PDF
Catégorie listes
Catégorie tarifs dentistes Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : Soins dentaires 1/01/2002 A_DOC_TAR PDF
Catégorie tarifs total Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : Groupe Total des Médecins 1/01/2002 A_DOC_NS PDF
Document tarifs Tarievendocument/Document tarifs Tarifs; soins dentaires 1/01/2002 A_DOC_TAR
Catégorie profession
Profession du prestataire Tandartsen/Dentistes Dentistes 1/06/1991  
Catégorie info codes de compétence
Codes compétences général - incomplétude OPGELET/ATTENTION Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 1/06/1991  
Codes compétences général - fiabilité OPGELET/ATTENTION Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 1/06/1991  
Catégorie qualification_yes
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en stomatologie 1/07/2009 A0500 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Candidat dentiste généraliste 1/09/2023 A0500 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Praticien de l'art dentaire, comme défini à l'article 4 de la nomenclature 1/06/1991 A0500 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Praticien de l’art dentaire, porteur du titre professionnel particulier de dentiste, spécialiste en orthodontie 1/09/2007 A06§18 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Praticien de l’art dentaire, porteur du titre professionnel particulier de dentiste, spécialiste en parodontologie 1/09/2007 A06§18 PDF
Catégorie codes de compétence
Codes compétences de base du prestataire 052 052 : Médecin spécialiste en formation en stomatologie 1/06/1991 A0500
Codes compétences de base du prestataire 520 520 : Médecin spécialiste en stomatologie 1/06/1991 A0500
Codes compétences de base du prestataire 001 001 : Dentiste généraliste 1/06/1991 A0500
Codes compétences de base du prestataire 002 002 : Dentiste capacitaire 1/06/1991 A0500
Codes compétences de base du prestataire 003 003 : Médecin-dentiste diplômé avant 1929 1/06/1991 A0500
Codes compétences de base du prestataire 004 004 : Médecin-dentiste 1/06/1991 A0500
Codes compétences de base du prestataire 005 005 : Médecin stomatologue agréé 1/06/1991 A0500
Codes compétences de base du prestataire 006 006 : Dentiste spécialiste en parodontologie 1/06/1991 A06§18
Codes compétences de base du prestataire 007 007 : Dentiste spécialiste en orthodontie 1/06/1991 A06§18
Codes compétences de base du prestataire 010 010 : Dentiste généraliste en formation 1/06/1991 A0500
Codes compétences de base du prestataire 060 060 : Dentiste spécialiste en parodontologie en formation 1/06/1991 A06§18
Codes compétences de base du prestataire 070 070 : Dentiste-spécialiste en orthodontie en formation 1/06/1991 A06§18
Codes compétences combinés du prestataire 222 222 : Médecin spécialiste en chirurgie plastique et en stomatologie 1/06/1991 A0500
Codes compétences combinés du prestataire 422 422 : Médecin spécialiste en oto-rhino-laryngologie et en stomatologie 1/06/1991 A0500
Catégorie âge
Condition d'âge du bénéficiaire, ">=" 19 Années 1/09/2023 A_LABEL PDF
Catégorie : document de tarifs - CATTAR
Catégorie de calcul tarifs CATTAR Tarifs dans le trajet de soins buccaux 1/01/2024  
Catégorie de calcul tarifs CATTAR Tarifs hors le trajet de soins buccaux 1/06/1991  
Catégorie de calcul tarifs CATTAR Tarifs dans le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/01/2002  
Catégorie de calcul tarifs CATTAR Tarifs hors le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/07/2016  
Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 DENTISTS_§2.9. Tarifs dans le trajet de soins buccaux 1/01/2024   PDF
Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 02 DENTISTS_§2.9. Tarifs hors le trajet de soins buccaux 1/01/2024   PDF
Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 05 DENTISTS_§2.9. Tarifs dans le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/01/2024   PDF
Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 06 DENTISTS_§2.9. Tarifs hors le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/01/2024   PDF
Catégorie : document de tarifs - codes tarifs
Honoraire - Dans le trajet de soins buccaux 0 Tarifs dans le trajet de soins buccaux 1/01/2002  
Intervention avec régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1305 Tarifs dans le trajet de soins buccaux 1/06/1991  
Intervention sans régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 1605 Tarifs dans le trajet de soins buccaux 1/06/1991  
Ticket modérateur avec régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 3305 Tarifs dans le trajet de soins buccaux 1/06/1991  
Ticket modérateur sans régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux 3605 Tarifs dans le trajet de soins buccaux 1/06/1991  
Intervention avec régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1505 Tarifs hors le trajet de soins buccaux 1/06/1991  
Intervention sans régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 1805 Tarifs hors le trajet de soins buccaux 1/06/1991  
Ticket modérateur avec régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 3505 Tarifs hors le trajet de soins buccaux 1/06/1991  
Ticket modérateur sans régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux 3805 Tarifs hors le trajet de soins buccaux 1/06/1991  
Honoraire - stage 75 Tarifs 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/01/2002  
Intervention avec régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux - stage 1475 Tarifs dans le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/01/2002  
Intervention sans régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux - stage 1775 Tarifs dans le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/01/2002  
Ticket modérateur avec régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux - stage 3475 Tarifs dans le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/01/2002  
Ticket modérateur sans régime préférentiel - Dans le trajet de soins buccaux - stage 3775 Tarifs dans le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/01/2002  
Intervention avec régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux - stage 1575 Tarifs hors le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/07/2016  
Intervention sans régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux - stage 1875 Tarifs hors le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/07/2016  
Ticket modérateur avec régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux - stage 3575 Tarifs hors le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/07/2016  
Ticket modérateur sans régime préférentiel - Hors le trajet de soins buccaux - stage 3875 Tarifs hors le trajet de soins buccaux - 75 % (stagiaire, excl. art.4, §§ 3 et 4) 1/07/2016  
Catégorie : document de tarifs - structure
Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 DENTISTS Taux des honoraires et prix servant de base pour le calcul de l'intervention de l'assurance dans le coût des prestations dentaires 1/01/2024   PDF
Arborescence document tarifs - Branche niv. 001 DENTISTS_§2. § 2. Prestations à partir du 19ème anniversaire 1/01/2024   PDF
Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes DENTISTS_§2.9. 9. Radiographies 1/01/2024   PDF
Catégorie facturation
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire ainsi que pour certaines prestations techniques des docteurs en médecine 1/06/1991 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Coëfficientgetal/nombre-coefficient le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation 1/01/2005 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés 1/01/2005 A01§01-§04 PDF
Catégorie facturation : Plan comptable INAMI
Plan comptable de l'Inami 08 Code groupe comptable 1/06/1991   PDF
Plan comptable de l'Inami Honoraria van tandheelkundigen_Honoraires dentaires Groupe comptable 1/06/1991   PDF
Plan comptable de l'Inami Radiografieën_Radiographies Détail groupe comptable 1/06/1991   PDF
Plan comptable de l'Inami 08128 Code détail groupe comptable 1/06/1991   PDF
Catégorie facturation : Contenu
Codification MONTANTS : contenu facturation 3 Montants + (positive) 1/06/1991   PDF
Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation 3 Nombre de cas + (positive) 1/06/1991   PDF
Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation 3 Nombre de jours : nihil 1/06/1991   PDF
Catégorie facturation : Documents spécifiques
DOCN yes/no DOCN : Yes Numéro de code repris dans les documents N 1/06/1991   PDF
Groupe n N04 Soins dentaires 1/06/1991   PDF
Sousgroupe n N04_07 Radiographies 1/06/1991  
Catégorie générale
Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale 1/07/2014   PDF
Catégorie prestation relative
Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie si la prestation est effectuée en dehors d’un cabinet fixe et si aucune autre prestation relative n’est requise, à savoir : 389944 Code prestation relative unique 1/07/2022   PDF