Type Info Info Détail Info Du Au Référence  
Catégorie numéro de code
Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre 2 Hospitalisé 1/04/1985 A_DOC_CRE PDF
Sous-catégorie du numéro de code 0 Il s'agit d'un numéro de code nomenclature 1/04/1985 A_DOC_CRE PDF
Libellé ultra-court du numéro de code PERIN.RAF.SFINCT NA Néerlandais 1/04/1985 A_DOC_NS PDF
Libellé ultra-court du numéro de code PER&REF SPH ANA Français 1/04/1985 A_DOC_NS PDF
La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier 424233 - 424244 Le numéro de code correspondant existe 1/04/1985 A_DOC_CRE PDF
La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier 424233 - 424244 Le numéro de code correspondant existe 1/04/1985 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant effectif 424233 Le numéro de code correspondant existe 1/04/1985 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant théorique 424233 Le numéro de code correspondant existe 1/04/1985 A_DOC_CRE PDF
Lien avec un numéro de code 1015 Lien avec ancien numéro de code avant 1985 1/04/1985  
Catégorie tarifs
TARIFCODE - Base : 0 Honoraire 1/01/2002 A_DOC_NS PDF
Indexation des lettres clés 1,0272 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 20260101 1/01/2026 31/12/2026   PDF
Catégorie ticket modérateur : base légale
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37§05 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/1995 D_37§5 PDF
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37§05 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/1995 D_37§5 PDF
Catégorie ticket modérateur
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/1995 D_37§5 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/1995 D_37§5 PDF
Catégorie ticket modérateur info
Ticket modérateur yes/no Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il n'y a pas de part personnelle d'application 1/04/1985   PDF
Catégorie ticket modérateur : montant ou %
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR 0 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/1995 D_37§5 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR 0 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/1995 D_37§5 PDF
Catégorie ticket modérateur : codes tarif
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels 3300 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/2002 D_37§5 PDF
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels 3600 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/2002 D_37§5 PDF
Catégorie listes
Catégorie tarifs médecins Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs médecins part 01 : Prestations techniques médicales - prestations courantes/Accouchements - aide opératoire/Réanimation/Prestations spéciales générales et ponctions/Anesthésiologie 1/01/2002 A_DOC_TAR PDF
Catégorie tarifs total Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : Groupe Total des Médecins 1/01/2002 A_DOC_NS PDF
Document tarifs Tarievendocument/Document tarifs Tarifs; médecins - prestations médicales - partie 1 1/01/2002 A_DOC_TAR
Catégorie profession
Profession du prestataire Artsen/médecins Médecins 1/04/1985  
Catégorie info codes de compétence
Codes compétences général - incomplétude OPGELET/ATTENTION Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 1/04/1985  
Codes compétences général - fiabilité OPGELET/ATTENTION Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 1/04/1985  
Catégorie qualification_yes
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique 1/04/1985 A09C_00 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin stagiaire 1/01/1992 A10§2 PDF
Catégorie codes de compétence
Codes compétences de base du prestataire 034 034 : Médecin spécialiste en formation en gynécologie-obstétrique 1/04/1985  
Codes compétences de base du prestataire 340 340 : Médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique 1/04/1985  
Codes compétences combinés du prestataire 348 348 : Médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique et en génétique clinique 1/04/1985  
Codes compétences combinés du prestataire 978 978 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en gynécologie-obstétrique 1/04/1985  
Catégorie temps
temps en minutes 120 Temp standard 1/07/2002   PDF
Catégorie : document de tarifs - CATTAR
Catégorie de calcul tarifs CATTAR Tarifs de base 1/01/2002  
Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 MED01_B. Tarifs de base 1/01/2024   PDF
Catégorie : document de tarifs - codes tarifs
Honoraire 0 Tarifs de base 1/01/2002  
Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel 1300 Tarifs de base 1/01/2002  
Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel 1600 Tarifs de base 1/01/2002  
Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel 3300 Tarifs de base 1/01/2002  
Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel 3600 Tarifs de base 1/01/2002  
Catégorie : document de tarifs - structure
Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 MED01 Prestations médicales partie 1 1/01/2024   PDF
Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes MED01_B. B. Accouchements par médecin 1/01/2024   PDF
Catégorie facturation
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est K pour les autres prestations techniques des docteurs en médecine 1/04/1985 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Coëfficientgetal/nombre-coefficient le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation 1/01/2005 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés 1/01/2005 A01§01-§04 PDF
Nombre-coefficient du numéro de code : catégorie CAT_K>=75 Catégorie K >= 75 1/04/1985   PDF
Catégorie facturation : Plan comptable INAMI
Plan comptable de l'Inami 06 Code groupe comptable 1/04/1985   PDF
Plan comptable de l'Inami Honoraria van artsen - Gynaecologie_Honoraires médicaux - Gynécologie Groupe comptable 1/04/1985   PDF
Plan comptable de l'Inami Verlossingen door artsen : d) Verloskundige verstrekkingen_Accouchements par médecins : d) Prestations d'obstétrique Détail groupe comptable 1/04/1985   PDF
Plan comptable de l'Inami 06643 Code détail groupe comptable 1/04/1985   PDF
Catégorie facturation : Contenu
Codification MONTANTS : contenu facturation 3 Montants + (positive) 1/04/1985   PDF
Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation 3 Nombre de cas + (positive) 1/04/1985   PDF
Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation 3 Nombre de jours : nihil 1/04/1985   PDF
Catégorie facturation : Documents spécifiques
DOCN yes/no DOCN : Yes Numéro de code repris dans les documents N 1/04/1985   PDF
Groupe n N10 Accouchements - aide opératoire 1/04/1985   PDF
Sousgroupe n N10_02 Prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en gynécologie et obstétrique 1/04/1985  
Catégorie générale
Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale 1/07/2014   PDF