Référence	Date d'effet	Date de fin	Ordre	Paragraphe
A01§01	1/11/1994		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§01	1/11/1994		1,00	§ 1er. Chaque prestation est désignée dans la présente nomenclature par un numéro d'ordre précédant le libellé de la prestation.
A01§02	1/07/2001		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§02	1/07/2001		1,00	§ 2. Le libellé de chaque prestation est suivi de la mention d'une lettre-clé :
A01§02	1/07/2001		2,00	la lettre-clé est N pour les avis, visites et consultations de tout médecin ou praticien de l'art dentaire ainsi que pour certaines prestations techniques des docteurs en médecine,
A01§02	1/07/2001		3,00	D pour la disponibilité,
A01§02	1/07/2001		4,00	E pour le déplacement du médecin généraliste avec droits acquis ou du médecin généraliste agréé,
A01§02	1/07/2001		5,00	B et F pour les prestations de biologie clinique et les prestations de médecine-nucléaire in vitro,
A01§02	1/07/2001		6,00	K pour les autres prestations techniques des docteurs en médecine,
A01§02	1/07/2001		7,00	A et C pour la surveillance par tout médecin d'un bénéficiaire hospitalisé,
A01§02	1/07/2001		8,00	I pour les prestations interventionnelles percutanées sous controle d'imagerie médicale,
A01§02	1/07/2001		9,00	L pour les prestations techniques des praticiens de l'art dentaire,
A01§02	1/07/2001		10,00	V pour celles des accoucheuses,
A01§02	1/07/2001		11,00	M pour celles des kinésithérapeutes
A01§02	1/07/2001		12,00	et W pour celles des infirmières et du personnel de soignage;
A01§02	1/07/2001		13,00	la lettre-clé est Z pour les prestations relevant de la compétence des opticiens,
A01§02	1/07/2001		14,00	S pour celles relevant de la compétence des acousticiens,
A01§02	1/07/2001		15,00	Y pour celles relevant de la compétence des bandagistes,
A01§02	1/07/2001		16,00	T pour celles relevant de la compétence des orthopédistes,
A01§02	1/07/2001		17,00	U pour celles relevant de la compétence des fournisseurs d'implants,
A01§02	1/07/2001		18,00	R pour celles des logopèdes
A01§02	1/07/2001	31/10/2025	19,00	et Q pour le supplément d'honoraires de tout médecin accrédité ou de tout pharmacien biologiste accrédité ou de tout licencié en sciences agréé par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions pour effectuer des prestations de biologie clinique et accrédité.
A01§02	1/11/2025		19,00	et Q pour le supplément d'honoraires de tout médecin accrédité ou de tout pharmacien biologiste accrédité ou de tout licencié en sciences agréé par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions pour effectuer des prestations de biologie clinique et accrédité.
A01§02	1/07/2001		20,00	Cette lettre-clé est suivie d'un nombre-coefficient qui exprime la valeur relative de chaque prestation.
A01§03	1/02/2016		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§03	1/07/2001	31/01/2016	1,00	§ 3. La lettre-clé est un signe dont la valeur en francs est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres-clés.
A01§03	1/02/2016		1,00	§ 3. La lettre-clé est un signe dont la valeur en euro est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres-clés.
A01§04	1/07/2001		6,00	§ 4. Toute note établie pour attester avoir effectué une quelconque prestation doit mentionner le numéro d'ordre visé au § 1er.
A01§04b_II	20/12/1989		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2025	1,00	De la présence physique du médecin prestataire.
A01§04b_II	1/11/2025		1,00	De la présence physique du médecin prestataire.
A01§04b_II	20/12/1989		2,00	§ 4bis.
A01§04b_II	20/12/1989		3,00	II. CATEGORIES DE PRESTATIONS.
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2025	4,00	B. Prestations dont une partie technique de l'exécution peut être confiée à des auxiliaires qualifiés sous la réserve expresse que le médecin prestataire puisse intervenir immédiatement en cas de besoin, dans les conditions énumérées ci après sub. 1 et 2.
A01§04b_II	1/11/2025		4,00	B. Prestations dont une partie technique de l'exécution peut être confiée à des auxiliaires qualifiés sous la réserve expresse que le médecin prestataire puisse intervenir immédiatement en cas de besoin, dans les conditions énumérées ci après sub. 1 et 2.
A01§04b_II	20/12/1989		5,00	1.
A01§04b_II	20/12/1989		6,00	a) Les prestations de radiothérapie reprises à l'article 18, § 1er;
A01§04b_II	20/12/1989		7,00	b) les tests fonctionnels de biologie clinique avec injections de drogues au malade (article 24), les épreuves pharmacocinétiques en générale (article 20).
A01§04b_II	1/11/2012		7,50	c) la mesure des potentiels évoqués (E.P.) et des "event related potentials" (E.R.P.) repris aux articles 14, 20 et 22.
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2025	8,10	Pour les prestations sous B. 1. a) et b), le médecin prestataire peut confier à des auxiliaires qualifiés la surveillance du malade pendant la durée de l'irradiation (a) ou pendant le déroulement de l'épreuve après administration de la drogue (b) pour autant qu'il s'agisse de tâches dont l'exécution a été définie par le médecin prestataire et qui soit connue de l'auxiliaire, que le médecin lui ait donné les instructions personnalisées pour chaque malade et puisse intervenir immédiatement en cas d'appel de l'auxiliaire.
A01§04b_II	1/11/2025		8,10	Pour les prestations sous B. 1. a) et b), le médecin prestataire peut confier à des auxiliaires qualifiés la surveillance du malade pendant la durée de l'irradiation (a) ou pendant le déroulement de l'épreuve après administration de la drogue (b) pour autant qu'il s'agisse de tâches dont l'exécution a été définie par le médecin prestataire et qui soit connue de l'auxiliaire, que le médecin lui ait donné les instructions personnalisées pour chaque malade et puisse intervenir immédiatement en cas d'appel de l'auxiliaire.
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2012	8,20	Pour ces types de prestations, le médecin doit être présent dans le service où s'effectue la prestation, doit être constamment appelable et pouvoir intervenir dans les plus brefs délais. Il appartient au médecin prestataire d'apprécier dans chaque cas individuel s'il doit demeurer dans la salle où le malade se trouve ou peut se tenir dans les locaux voisins.
A01§04b_II	1/11/2012	31/10/2025	8,20	Pour les types de prestations a), b) et c), le médecin doit être présent dans le service où s'effectue la prestation, doit être constamment appelable et pouvoir intervenir dans les plus brefs délais. Il appartient au médecin prestataire d'apprécier dans chaque cas individuel s'il doit demeurer dans la salle où le malade se trouve ou peut se tenir dans les locaux voisins.
A01§04b_II	1/11/2025		8,20	Pour les types de prestations a), b) et c), le médecin doit être présent dans le service où s'effectue la prestation, doit être constamment appelable et pouvoir intervenir dans les plus brefs délais. Il appartient au médecin prestataire d'apprécier dans chaque cas individuel s'il doit demeurer dans la salle où le malade se trouve ou peut se tenir dans les locaux voisins.
A01§04b_II	1/01/1991	30/11/2007	9,00	c) les traitements effectués dans le cadre d'une rééducation fonctionnelle pluridisciplinaire (article 22, II, b). A l'occasion de chaque séance des prestations n°s 558810 - 558821 et 558832 - 558843 le médecin spécialiste en médecine physique ou en physiothérapie ou en rééducation fonctionnelle doit se rendre compte personnellement et individuellement de l'évolution du traitement.
A01§04b_II	1/12/2007	1/12/2009	9,00	c) les traitements effectués dans le cadre d'une rééducation fonctionnelle pluridisciplinaire (article 22, II, b). A l'occasion de chaque séance des prestations n°s 558810 - 558821, 558014-558025 et 558832 - 558843 le médecin spécialiste en médecine physique ou en physiothérapie ou en rééducation fonctionnelle doit se rendre compte personnellement et individuellement de l'évolution du traitement.
A01§04b_II	20/12/1989		10,00	2.
A01§04b_II	20/12/1989		11,00	a) Les prestations de biologie clinique (articles 3 et 24 hormis les tests fonctionnels visés sous le littera B, 1, b) du présent paragraphe) de médecine nucléaire in vitro (article 18), d'anatomie pathologique (article 32), de génétique médicale (article 33);
A01§04b_II	20/12/1989		12,00	b) les radiographies pour examen direct et sans produit de contraste de la tête, du cou, du thorax et de l'abdomen ainsi que de leurs différentes régions, du système ostéo-articulaire, les examens tomographiques s'y rapportant, repris à l'article 17;
A01§04b_II	1/01/1992		13,00	c) les mesures de densitométrie reprises aux articles 17 et 18, les mesures de radioactivité totale du corps humain ainsi que les tests fonctionnels et les scintigraphies repris à l'article 18, à l'exclusion de ceux visés au littera A, h) du présent paragraphe;
A01§04b_II	20/12/1989		14,00	d) les tests fonctionnels de pneumologie et de gastroentérologie repris aux articles 13 et 20;
A01§04b_II	20/12/1989	30/11/2018	15,00	e) les prestations diagnostiques comportant l'enregistrement de signaux électriques de divers organes telles notamment : électrocardiogramme, enregistrement Holter, électroencéphalogrammes de divers types avec ou sans stimulation, polygraphie et polysomnographie reprises aux articles 3 et 20;
A01§04b_II	1/12/2018		15,00	e) les prestations diagnostiques comportant l'enregistrement de signaux électriques de divers organes telles notamment : électrocardiogramme, enregistrement Holter, électroencéphalogrammes de divers types avec ou sans stimulation, électromyographie de surface, polygraphie et polysomnographie reprises aux articles 3 et 20;
A01§04b_II	20/12/1989		16,00	f) les prestations diagnostiques comportant l'enregistrement de signaux acoustiques émis ou perçus, reprises aux articles 14 et 20;
A01§04b_II	20/12/1989		17,00	g) les prestations thérapeutiques comportant l'émission de photons ou d'électrons reprises aux articles 21 et 22 ainsi que les bains, application de suspensions aqueuses et traitements mobilisateurs, repris à l'article 22;
A01§04b_II	1/12/2009		17,00	g) les traitements PUVA et les prestations de l’article 22, II, a), 2°, et b), à l’exception des prestations 558773 – 558784 et 558950 – 558961;
A01§04b_II	1/03/2002		18,00	h) la surveillance des divers types de transfusion de sang et de ses dérivés reprise à l'article 20 ainsi que celle des divers types d'épuration extra-rénale reprises à l'article 20;
A01§04b_II	20/12/1989		19,00	i) le renouvellement des appareils plâtrés repris à l'article 14.
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2025	20,00	Les prestations sous B. 2, a) à i) effectuées avec l'aide d'auxiliaires qualifiés peuvent être portées en compte à l'assurance maladie-invalidité pour autant que les conditions suivantes de contrôle des prestations et de présence physique du médecin prestataire soient réalisées.
A01§04b_II	1/11/2025		20,00	Les prestations sous B. 2, a) à i) effectuées avec l'aide d'auxiliaires qualifiés peuvent être portées en compte à l'assurance maladie-invalidité pour autant que les conditions suivantes de contrôle des prestations et de présence physique du médecin prestataire soient réalisées.
A01§04b_II	20/12/1989		21,00	a) Conditions de contrôle des prestations.
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2025	22,00	Le médecin prestataire doit :
A01§04b_II	1/11/2025		22,00	Le médecin prestataire doit :
A01§04b_II	20/12/1989		23,00	- s'assurer de la qualification de ses collaborateurs, de leur compétence réelle, leur donner la formation complémentaire requise pour les méthodes et le fonctionnement de l'appareillage qui leur est confié;
A01§04b_II	20/12/1989		23,10	- établir des instructions écrites pour toutes les manipulations et techniques qui leur sont confiées;
A01§04b_II	20/12/1989		23,20	- contrôler de façon régulière la manière dont ses auxiliaires qualifiés suivent les instructions;
A01§04b_II	20/12/1989		23,30	- définir et contrôler les conditions auxquelles les demandes d'examens doivent répondre pour que ses auxiliaires qualifiés puissent en entamer la partie qui leur est confiée;
A01§04b_II	20/12/1989		23,40	- surveiller si les conditions d'application des techniques aux patients sont adéquates, si les conditions de prélèvement et de conservation des échantillons sont correctes;
A01§04b_II	20/12/1989		23,50	- introduire des contrôles de qualité et en surveiller les résultats;
A01§04b_II	20/12/1989		23,60	- être disponible à toute demande de ses auxiliaires qualifiés au cas où ces derniers éprouvent des difficultés dans la réalisation des actes qui leur sont confiés;
A01§04b_II	20/12/1989		23,70	- analyser de façon régulière la qualité du travail des auxiliaires qualifiés;
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2025	23,80	- pour toutes les prestations diagnostiques, rédiger un protocole mentionnant le résultat et les éléments nécessaires à leur interprétation pour aider le médecin traitant dans le diagnostic ou le traitement du malade. Les prestations qui, par suite d'aléas dans leur exécution, n'auraient pas fourni de résultats fiables ne peuvent être portées en compte à l'assurance maladie-invalidité.
A01§04b_II	1/11/2025		23,80	- pour toutes les prestations diagnostiques, rédiger un protocole mentionnant le résultat et les éléments nécessaires à leur interprétation pour aider le médecin traitant dans le diagnostic ou le traitement du malade. Les prestations qui, par suite d'aléas dans leur exécution, n'auraient pas fourni de résultats fiables ne peuvent être portées en compte à l'assurance maladie-invalidité.
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2025	24,00	b) Conditions de présence physique du médecin prestataire.
A01§04b_II	1/11/2025		24,00	b) Conditions de présence physique du médecin prestataire.
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2025	25,00	Le médecin prestataire doit être présent dans le service ou dans les autres services de l'institution où sa présence est requise dans le cadre de son activité médicale au sein de cette institution. De plus, il doit être appelable à tout moment par ses auxiliaires qualifiés. La notion d'institution recouvre celle d'hôpital pour le médecin hospitalier, de polyclinique pour le médecin ayant une pratique de groupe dans le secteur ambulant ou des locaux constituant son cabinet pour le praticien isolé.
A01§04b_II	1/11/2025		25,00	Le médecin prestataire doit être présent dans le service ou dans les autres services de l'institution où sa présence est requise dans le cadre de son activité médicale au sein de cette institution. De plus, il doit être appelable à tout moment par ses auxiliaires qualifiés. La notion d'institution recouvre celle d'hôpital pour le médecin hospitalier, de polyclinique pour le médecin ayant une pratique de groupe dans le secteur ambulant ou des locaux constituant son cabinet pour le praticien isolé.
A01§04b_II	20/12/1989		26,00	Ces conditions de présence et de disponibilité impliquent :
A01§04b_II	20/12/1989	31/10/2025	26,10	1. que le médecin soit présent dans l'institution pour les actes thérapeutiques, pendant la durée complète du travail de ses auxiliaires qualifiés et pour les actes diagnostiques, pendant la durée du travail de la majorité de ses auxiliaires, c'est-à-dire pendant les heures ouvrables normales à l'institution;
A01§04b_II	1/11/2025		26,10	1. que le médecin soit présent dans l'institution pour les actes thérapeutiques, pendant la durée complète du travail de ses auxiliaires qualifiés et pour les actes diagnostiques, pendant la durée du travail de la majorité de ses auxiliaires, c'est-à-dire pendant les heures ouvrables normales à l'institution;
A01§04b_II	20/12/1989		26,20	2. qu'il soit appelable en dehors des heures ouvrables et notamment la nuit au cas où une permanence d'auxiliaires qualifiés est organisée dans l'institution;
A01§04b_II	20/12/1989		26,30	3. qu'il soit présent les week-ends et jours fériés pendant les périodes de la journée où est exécutée la majorité des actes;
A01§04b_II	20/12/1989	29/02/2020	26,40	4. que la liste mensuelle des médecins spécialistes appelables et présents les week-ends et jours fériés soit déposée chez le médecin chef de l'établissement hospitalier ou que la liste des praticiens soit déposée chez le médecin chargé de l'organisation de la pratique de groupe; ces listes doivent être conservées pendant deux ans et être à la disposition des organismes de contrôle.
A01§04b_II	1/03/2020	31/10/2025	26,40	4. que la liste mensuelle des médecins spécialistes appelables et présents les week-ends et jours fériés soit déposée chez le médecin chef de l'établissement hospitalier ou que la liste des praticiens soit déposée chez le médecin chargé de l'organisation de la pratique de groupe; ces listes doivent être conservées pendant le délai visé à l’article 1er, § 8, et être à la disposition des organismes de contrôle.
A01§04b_II	1/11/2025		26,40	4. que la liste mensuelle des médecins spécialistes appelables et présents les week-ends et jours fériés soit déposée chez le médecin chef de l'établissement hospitalier ou que la liste des praticiens soit déposée chez le médecin chargé de l'organisation de la pratique de groupe; ces listes doivent être conservées pendant le délai visé à l’article 1er, § 8, et être à la disposition des organismes de contrôle.
A01§04b_II	20/12/1989		27,00	Les conditions de contrôle des prestations et les conditions de présence physique du prestataire qui se rapportent aux prestations de biologie clinique (articles 3 et 24) et de médecine nucléaire in vitro (article 18) visées sous le point II, B, 2, a), sont également applicables aux prestations effectuées par les pharmaciens biologistes et les licenciés en sciences visés aux articles 3, § 3, 19, § 5bis et 24, § 5.
A01§04bIIA	20/12/1989		5,00	II. CATEGORIES DE PRESTATIONS.
A01§04bIIA	20/12/1989	31/10/2025	6,00	A. PRESTATIONS QUI DEMANDENT LA PRESENCE PHYSIQUE DU MEDECIN :
A01§04bIIA	1/11/2025		6,00	A. PRESTATIONS QUI DEMANDENT LA PRESENCE PHYSIQUE DU MEDECIN :
A01§04bIIA	1/09/2002		7,00	a) les consultations et visites reprises à l'article 2;
A01§04bIIA	20/12/1989		8,00	b) la surveillance médicale des bénéficiaires hospitalisés reprise à l'article 25;
A01§04bIIA	1/08/2002		9,00	c) les prestations thérapeutiques reprises sous les rubriques suivantes :
A01§04bIIA	1/08/2002		10,00	article 2,
A01§04bIIA	1/08/2002		11,00	soins courants aux articles 3 et 5,
A01§04bIIA	1/08/2002	31/10/2025	12,00	prestations spéciales générales à l'article 11,
A01§04bIIA	1/11/2025		12,00	prestations spéciales générales à l'article 11 (à l'exclusion des prestations 350372-350383, 350276-350280, 350291-350302, 350394-350405 et 350416-350420),
A01§04bIIA	1/08/2002		13,00	de chirurgie aux articles 14 (à l'exclusion du renouvellement des appareils plâtrés) et 16,
A01§04bIIA	1/08/2002		14,00	de radiodiagnostic à l'article 17,
A01§04bIIA	1/08/2002		15,00	de radiumthérapie et de traitement par isotopes radioactifs (en ce qui concerne leur administration) à l'article 18,
A01§04bIIA	1/08/2002		16,00	de médecine interne à l'article 20,
A01§04bIIA	1/08/2002		17,00	de dermato vénéréologie à l'article 21 à l'exclusion du traitement PUVA;
A01§04bIIA	1/07/2007		18,00	d) les prestations reprises à l'article 12 ainsi que la phase d'installation des prestations invasives de réanimation reprises à l'article 13 à l'exclusion de la surveillance de ces dernières;
A01§04bIIA	20/12/1989		19,00	e) les accouchements, sans préjudice de ceux qui sont légalement prescrits aux accoucheuses ou prestés par elles, et les actes thérapeutiques obstétricaux qu'ils peuvent entraîner, repris à l'article 9;
A01§04bIIA	20/12/1989	31/01/2016	20,00	f) les prestations diagnostiques invasives réalisées notamment à l'aide de cathéters, d'endoscopes, de tout instrument de mesure intracavitaire ou intravasculaire, de trocards (à l'exclusion des ponctions pour prélévements sanguins) ainsi que les prélèvements de tissus dans les diverses disciplines médicales reprises aux articles 3, 11, 14, 17, 20, 21 et 24;
A01§04bIIA	1/02/2016		20,00	f) les prestations diagnostiques invasives réalisées notamment à l'aide de cathéters, d'endoscopes, de tout instrument de mesure intracavitaire ou intravasculaire, de trocards (à l'exclusion des ponctions pour prélévements sanguins) ainsi que les prélèvements de tissus dans les diverses spécialités médicales reprises aux articles 3, 11, 14, 17, 20, 21 et 24;
A01§04bIIA	1/04/2003		21,00	g) les prestations d'échographies reprises aux articles 17bis et 17quater et les prestations de radiodiagnostic reprises à l'article 17 qui comportent des études cinétiques ou l'administration au malade de produits de contraste, de marqueurs ou de drogues;
A01§04bIIA	20/12/1989	31/10/2025	22,00	h) les tests fonctionnels et scintigraphies avec administration de produits marqués repris à l'article 18, § 2, dont le déroulement est susceptible d'être modifié par les constatations faites par le médecin prestataire en cours d'exécution;
A01§04bIIA	1/11/2025		22,00	h) les tests fonctionnels et scintigraphies avec administration de produits marqués repris à l'article 18, § 2, dont le déroulement est susceptible d'être modifié par les constatations faites par le médecin prestataire en cours d'exécution;
A01§04bIIA	20/12/1989		23,00	i) les épreuves fonctionnelles à risque telles les épreuves d'effort en cardiologie (article 20) et les tests de provocation (articles 11, 14, 20 et 21);
A01§04bIIA	1/11/2012	30/11/2018	24,00	j) les prestations d’électrodiagnostics telles l’électrodiagnostic de régions et l’électromyographie repris aux articles 14, 20 et 22.
A01§04bIIA	1/12/2018		24,00	les prestations d’électrodiagnostics telles l’électrodiagnostic de régions et l’électromyographie par électrode aiguille repris aux articles 14, 20 et 22.
A01§04bIIA	1/12/2009	31/10/2025	25,00	Pour ces différents types de prestations, le médecin doit être présent auprès du malade et effectuer la prestation soit seul, soit en présence d'auxiliairs qualifiés dont il dirige les interventions.
A01§04bIIA	1/11/2025		25,00	Pour ces différents types de prestations, le médecin doit être présent auprès du malade et effectuer la prestation soit seul, soit en présence d'auxiliairs qualifiés dont il dirige les interventions.
A01§04bIIA	1/12/2009		26,00	k) la prestation 558773 – 558784 (manipulations vertébrales) reprise à l’article 22, II, a), 1°, et la prestation 558950 – 558961 (examen d’admission) reprise à l’article 22, II, a), 2°.
A01§07	1/02/2016	30/11/2018	0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§07	1/07/1986	31/01/2016	1,00	§ 7. Les interventions pratiquées dans un but purement esthétique ne sont pas honorées, sauf dans les cas admis, dans les programmes de rééducation fonctionnelle et professionnelle visés à l'article 19 de la loi du 9 août 1963, instituant et organisant un régime d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité, en vue de permettre au bénéficiaire d'obtenir ou de conserver un emploi.
A01§07	1/02/2016	30/11/2018	1,00	§ 7. Les interventions pratiquées dans un but purement esthétique ne sont pas honorées, sauf dans les cas admis, dans les programmes de rééducation fonctionnelle et professionnelle visés à l’article 23 de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994, en vue de permettre au bénéficiaire d'obtenir ou de conserver un emploi.
A01§08	1/07/1986		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§08	1/07/1986	29/02/2020	1,00	§ 8. Sans préjudice des délais de conservation imposés par d'autres législations ou par les règles de la déontologie médicale, les rapports, documents, tracés, graphiques mentionnés dans les libellés de cette nomenclature, ainsi que les protocoles de radiographies et d'analyses de laboratoire doivent être conservés pendant une période d'au moins deux ans.
A01§08	1/03/2020		1,00	§ 8. Sans préjudice des délais de conservation imposés par d’autres législations ou par les règles de la déontologie médicale, les rapports, documents, tracés, graphiques mentionnés dans les libellés de cette nomenclature, ainsi que les rapports, documents, tracés, graphiques comme indiqué dans l’alinéa suivant, ainsi que les protocoles de radiographies et d’analyses de laboratoire doivent être conservés pendant une période d’au moins cinq ans. Les données doivent être immédiatement disponibles pour les contrôles prévus par la loi.
A01§08	1/11/1998	29/02/2020	2,00	Pour les prestations diagnostiques pour lesquelles il n'y a pas de demande explicite de rapport, document, tracé, graphique dans le libellé, le dossier devra démontrer l'exécution de l'examen.
A01§08	1/03/2020		2,00	Pour les prestations pour lesquelles il n’y a pas de demande explicite de rapport, document, tracé, graphique dans le libellé, le dossier devra démontrer l’exécution de la prestation.
A01§09	1/11/1998	30/11/2018	0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§09	1/11/1998	30/11/2018	1,00	§ 9. Les prestations effectuées dans le cadre de la recherche scientifique ou dans le cadre d'essais cliniques de produits ou d'appareillages, à la demande de firmes commerciales, ne peuvent pas être portées en compte.
A01§10	1/01/1998		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§10	1/01/1998	31/10/2025	1,00	§ 10. Des suppléments d'honoraires peuvent être attribués pour certaines prestations lorsqu'elles sont effectuées par un médecin ou un pharmacien biologiste ou un licencié en sciences agréé par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions pour effectuer des prestations de biologie clinique bénéficiant de l'accréditation selon les conditions et la procédure prévues dans les accords nationaux médico-mutualistes et les conventions visés respectivement aux articles 50 et 42 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994.
A01§10	1/11/2025		1,00	§ 10. Des suppléments d'honoraires peuvent être attribués pour certaines prestations lorsqu'elles sont effectuées par un médecin ou un pharmacien biologiste ou un licencié en sciences agréé par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions pour effectuer des prestations de biologie clinique bénéficiant de l'accréditation selon les conditions et la procédure prévues dans les accords nationaux médico-mutualistes et les conventions visés respectivement aux articles 50 et 42 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994.
A01§10	1/01/1998	31/10/2025	2,00	Le médecin bénéficiant d'une telle accréditation est dénommé : médecin accrédité.
A01§10	1/11/2025		2,00	Le médecin bénéficiant d'une telle accréditation est dénommé : médecin accrédité.
A01§10	1/01/1998		3,00	Le pharmacien biologiste bénéficiant d'une telle accréditation est dénommé : pharmacien biologiste accrédité.
A01§10	1/01/1998		4,00	Le licencié en sciences qui est agréé par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions pour effectuer des prestations de biologie clinique et qui bénéficie d'une telle accréditation, est dénommé licencié en sciences accrédité.
A01§10	1/01/2005	31/10/2025	5,00	Les consultations effectuées par un médecin accrédité ainsi que les traitements psychothérapeutiques effectués par un médecin accrédité spécialiste en psychiatrie sont assujettis aux mêmes règles que les prestations correspondantes prévues pour le médecin non accrédité.
A01§10	1/11/2025		5,00	Les consultations effectuées par un médecin accrédité ainsi que les traitements psychothérapeutiques effectués par un médecin accrédité spécialiste en psychiatrie sont assujettis aux mêmes règles que les prestations correspondantes prévues pour le médecin non accrédité.
A01§10	1/01/2005		6,00	Les suppléments d'honoraires visés au présent paragraphe ne peuvent pas être pris en considération pour l'application des dispositions prévues aux articles 16, § 5 et 26.
A01§11	1/08/2002		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§11	1/08/2002	31/10/2025	1,00	Sauf indication contraire, dans cette nomenclature, pour les prestations qui peuvent être attestées par un médecin, l'expression «par an» signifie une période de douze mois, de date à date.
A01§11	1/11/2025		1,00	Sauf indication contraire, dans cette nomenclature, pour les prestations qui peuvent être attestées par un médecin, l'expression «par an» signifie une période de douze mois, de date à date.
A01§12	1/11/2014		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§12	1/11/2014		0,10	§ 12. La présente nomenclature des prestations de santé entend par :
A01§12	1/11/2014	31/10/2025	1,00	1° médecin généraliste : le médecin qui est agréé en tant que tel par le Ministre de la Santé publique dans les conditions déterminées par ce dernier;
A01§12	1/11/2025		1,00	1° médecin généraliste : le médecin qui est agréé en tant que tel par le Ministre de la Santé publique dans les conditions déterminées par ce dernier;
A01§12	1/11/2014		2,00	2° médecin généraliste en formation : le titulaire d’un diplôme de médecin qui satisfait aux dispositions de l’arrêté ministériel du 1er mars 2010 fixant les critères d’agrément des médecins généralistes;
A01§12	1/11/2014	31/10/2025	3,00	3° médecin généraliste sur base de droits acquis : le médecin qui est inscrit auprès de l’Ordre des médecins et qui, au 31 décembre 1994, exerçait la médecine générale sans être porteur d’un certificat de formation complémentaire, délivré par le Ministre ayant la Santé publique dans ses attributions, et dont la situation n’est pas réglée par une des dispositions de l’arrêté ministériel du 1er mars 2010 fixant les critères d’agrément des médecins généralistes;
A01§12	1/11/2025		3,00	3° médecin généraliste sur base de droits acquis : le médecin qui est inscrit auprès de l’Ordre des médecins et qui, au 31 décembre 1994, exerçait la médecine générale sans être porteur d’un certificat de formation complémentaire, délivré par le Ministre ayant la Santé publique dans ses attributions, et dont la situation n’est pas réglée par une des dispositions de l’arrêté ministériel du 1er mars 2010 fixant les critères d’agrément des médecins généralistes;
A01§12	1/11/2014	30/11/2018	4,00	4° titulaire d’un diplôme de médecin : la personne qui, conformément aux articles 2, § 1er, et 7, § 1er, de l’arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l’exercice des professions des soins de santé, peut exercer l’art de guérir, et qui n’est pas agréée ou en formation comme médecin généraliste, ni agréée ou en formation comme médecin spécialiste dans une des spécialités mentionnées à l’article 10, § 1er, de la présente nomenclature, ni ne satisfait aux critères mentionnés sous le 3° de médecin généraliste sur base de droits acquis;
A01§12	1/12/2018	31/10/2025	4,00	4° titulaire d’un diplôme de médecin : la personne qui, conformément aux articles 3, § 1er, et 25, § 1er, de l’arrêté royal du 10 mai 2015 portant coordination de l’arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l’exercice des professions des soins de santé, peut exercer l’art de guérir, et qui n’est pas agréée ou en formation comme médecin généraliste, ni agréée ou en formation comme médecin spécialiste dans une des spécialités mentionnées à l’article 10, § 1er, de la présente nomenclature, ni ne satisfait aux critères mentionnés sous le 3° de médecin généraliste sur base de droits acquis;
A01§12	1/11/2025		4,00	4° titulaire d’un diplôme de médecin : la personne qui, conformément aux articles 3, § 1er, et 25, § 1er, de l’arrêté royal du 10 mai 2015 portant coordination de l’arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l’exercice des professions des soins de santé, peut exercer l’art de guérir, et qui n’est pas agréée ou en formation comme médecin généraliste, ni agréée ou en formation comme médecin spécialiste dans une des spécialités mentionnées à l’article 10, § 1er, de la présente nomenclature, ni ne satisfait aux critères mentionnés sous le 3° de médecin généraliste sur base de droits acquis;
A01§12	1/11/2014	31/10/2025	5,00	5° médecin spécialiste : le médecin qui est agréé en tant que tel par le Ministre de la Santé publique dans les conditions déterminées par ce dernier, et dont la spécialité est mentionnée à l’article 10, § 1er, de cette nomenclature;
A01§12	1/11/2025		5,00	5° médecin spécialiste : le médecin qui est agréé en tant que tel par le Ministre de la Santé publique dans les conditions déterminées par ce dernier, et dont la spécialité est mentionnée à l’article 10, § 1er, de cette nomenclature;
A01§12	1/11/2014	31/10/2025	6,00	6° médecin spécialiste en formation : le titulaire d’un diplôme de médecin qui satisfait aux dispositions de l’arrêté ministériel du 30 avril 1999 fixant les critères généraux d’agréation des médecins spécialistes.
A01§12	1/11/2025		6,00	6° médecin spécialiste en formation : le titulaire d’un diplôme de médecin qui satisfait aux dispositions de l’arrêté ministériel du 30 avril 1999 fixant les critères généraux d’agréation des médecins spécialistes.
A01§13	1/11/2014		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 01
A01§13	1/11/2014		1,00	§ 13. Le titulaire d’un diplôme de médecin a le droit de rédiger des prescriptions, d’attester une consultation ainsi que les prestations pour lesquelles la nomenclature stipule qu’elles peuvent être portées en compte par tout médecin ou les prestations que le Ministre ayant la Santé publique dans ses attributions l’a habilité à effectuer.
A10§1	1/08/1988		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 10
A10§1	1/08/1988		1,00	Les prestations reprises au présent chapitre et au chapitre VII, section Ire, sont prises en charge par l'assurance lorsqu'elles sont effectuées par tout médecin agréé par le Ministre de la Santé publique à un des titres suivants, indexés dans la nomenclature comme indiqué ci-après :
A10§1	1/01/1995		2,00	C, spécialiste en anesthésie-réanimation;
A10§1	1/01/1995		3,00	D, spécialiste en chirurgie;
A10§1	1/01/1995		4,00	DA, spécialiste en neuro-chirurgie;
A10§1	1/01/1995		5,00	DB, spécialiste en chirurgie plastique;
A10§1	1/01/1995		6,00	DG, spécialiste en gynécologie-obstétrique;
A10§1	1/01/1995		7,00	DH, spécialiste en ophtalmologie;
A10§1	1/01/1995		8,00	DL, spécialiste en oto-rhino-laryngologie;
A10§1	1/01/1995		9,00	DO, spécialiste en urologie;
A10§1	1/10/1995		10,00	DP, spécialiste en chirurgie orthopédique;
A10§1	1/10/1995		11,00	DR, spécialiste en stomatologie;
A10§1	1/10/1995		12,00	E, spécialiste en dermato-vénéréologie;
A10§1	1/10/1995		13,00	FA, spécialiste en médecine interne;
A10§1	1/10/1995		14,00	FG, spécialiste en pneumologie;
A10§1	1/10/1995		15,00	FH, spécialiste en gastro-entérologie;
A10§1	1/10/1995		16,00	FJ, spécialiste en pédiatrie;
A10§1	1/10/1995		17,00	FL, spécialiste en cardiologie;
A10§1	1/10/1995		18,00	FM, spécialiste en neuro-psychiatrie;
A10§1	1/07/1986		19,00	spécialiste en neurologie;
A10§1	1/07/1986		20,00	spécialiste en psychiatrie;
A10§1	1/07/1986		21,00	FO, spécialiste en rhumatologie;
A10§1	18/12/2007		22,00	spécialiste en gériatrie
A10§1	1/10/1995		23,00	O, spécialiste en médecine physique et en réadaptation;
A10§1	1/01/1995		24,00	spécialiste en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés;
A10§1	1/01/1995		25,00	P, spécialiste en biologie clinique;
A10§1	1/01/1995		26,00	R, spécialiste en radio-diagnostic;
A10§1	1/06/2001		27,00	X, spécialiste en radiothérapie oncologie;
A10§1	18/12/2007		28,00	spécialiste en oncologie médicale
A10§1	18/12/2007		29,00	XN, spécialiste en médecine nucléaire;
A10§1	1/10/1995		30,00	A, spécialiste en anatomie-pathologique
A10§1	18/12/2007		31,00	spécialiste en médecine d'urgence
A10§1	18/12/2007		32,00	spécialiste en médecine aiguë.
A10§2	1/01/1992		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 10
A10§2	1/01/1992		1,00	§ 2. Les consultations et visites des médecins spécialistes ainsi que leurs suppléments éventuels, les prestations reprises aux chapitres IV, article 9, c), V, VII, section 1er, et VIII, sont également prises en charge par l'assurance dans les limites fixées à l'article 1er, § 4ter, lorsqu'elles sont effectuées par tout médecin disposant d'un plan de stage approuvé par la commission d'agréation compétente et que cette approbation a été communiquée à l'I.N.A.M.I. par l'administration de la Santé publique.
A10§2	1/01/1992		2,00	Les documents internes du service doivent permettre d'identifier le médecin stagiaire qui a effectué la prestation dans les conditions fixées à l'article 1er, § 4ter.
A10§3	1/04/1985		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 10
A10§3	1/04/1985		1,00	§ 3. Le Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité publie la liste des médecins visés aux §§ 1 et 2 du présent article. Les médecins qui à la date du 31 décembre 1963 figurent sur les listes de spécialistes publiées par le Fonds national d'assurance maladie-invalidité, sans qu'ils aient obtenu l'agréation du Ministre de la Santé publique visée au § 1er, sont, à partir du 1er janvier 1964, considérés au titre de médecin stagiaire, visé au § 2 : les dispositions reprises à ce dernier paragraphe leur sont applicables.
A10§4	1/06/1991		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 10
A10§4	1/06/1991		1,00	§ 4. Les actes connexes à la pratique d'une spécialité déterminée sont également honorés lorsqu'ils sont effectués par un médecin agréé au titre de spécialiste en cette spécialité dans le respect des conditions requises de présence physique ainsi que dans les limites éventuellement mises au niveau des différentes spécialités concernées.
A10§4bis	1/01/1992		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 10
A10§4bis	1/01/1992		1,00	§ 4bis. Dans la période s'étendant de la fin de ses stages à son agrément par le Ministre ayant la Santé publique dans ses attributions, l'ex-candidat-spécialiste est autorisé à porter en compte à 75 % les prestations de sa spécialité ainsi que celles de l'article 11.
A10§5	1/11/2014		0,00	REGLE D'APPLICATION ARTICLE 10
A10§5	1/01/1991	30/06/2001	1,00	§ 5. Les prestations de médecine spéciale, prévues aux chapitres IV et V et précédées du signe « ° », sont également honorées comme telles lorsqu’elles sont effectuées par tout médecin ou, lorsqu’il s’agit de prestations précédées du signe « + », par un praticien de l’art dentaire.
A10§5	1/07/2001	31/10/2014	1,00	§ 5. Les prestations de médecine spéciale, prévues aux chapitres IV et V et précédées du signe "°", sont également honorées comme telles lorsqu'elles sont effectuées par tout médecin généraliste agréé ou médecin généraliste avec droits acquis ou médecin spécialiste ou, lorsqu'il s'agit de prestations précédées du signe "+", par un praticien de l'art dentaire.
A10§5	1/11/2014		1,00	§ 5. Les prestations de médecine spéciale, prévues aux chapitres IV et V et précédées du signe "°", sont également honorées comme telles lorsqu'elles sont effectuées par tout médecin ou, lorsqu'il s'agit de prestations précédées du signe "+", par un praticien de l'art dentaire.
I01_001	13/03/2002		0,00	REGLE INTERPRETATIVE 01
I01_001	13/03/2002		1,00	QUESTION :
I01_001	13/03/2002		2,00	Un chirurgien pratique chez un assuré une intervention purement esthétique.
I01_001	13/03/2002		3,00	Les dispositions de l'art. 1er, § 7, de la nomenclature stipulent ce qui suit :
I01_001	13/03/2002		4,00	"Les interventions pratiquées dans un but purement esthétique ne sont pas honorées, sauf dans les cas admis dans les programmes de rééducation fonctionnelle et professionnelle visés à l'article 19 de la loi du 9 août 1963, instituant et organisant un régime d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité, en vue de permettre au bénéficiaire d'obtenir ou de conserver un emploi."
I01_001	13/03/2002		5,00	Quelle est la portée exacte de ces dispositions ?
I01_001	13/03/2002		6,00	REPONSE
I01_001	13/03/2002		7,00	A partir du moment où il s'agit d'une ou de plusieurs prestations purement esthétiques, le remboursement de l'assurance doit être refusé, qu'il s'agisse de prestations de chirurgie, d'anesthésie, d'assistance, etc. Les dispositions de l'article 1er, § 7, de la nomenclature font en effet mention des "interventions" en général. Par ailleurs, il est exact que ces dispositions ne font pas allusion à l'hospitalisation. Pour les frais afférents à celle-ci, il y a lieu de les considérer comme frais accessoires qui ne sont pas remboursables non plus, en vertu de la règle qui veut que l'accessoire suive le principal.
I01_002	13/03/2002		0,00	REGLE INTERPRETATIVE 02
I01_002	13/03/2002		1,00	QUESTION :
I01_002	13/03/2002		2,00	Un médecin est reconnu à la fois comme spécialiste en médecine interne et en biologie clinique.
I01_002	13/03/2002		3,00	Comment faut-il appliquer dans ce cas les dispositions des articles 1er, § 6 et 24, § 5, de la nomenclature qui interdisent le cumul des honoraires pour la consultation du biologiste avec les honoraires pour prestation de biologie clinique ?
I01_002	13/03/2002		4,00	RESPONSE
I01_002	13/03/2002		5,00	Etant donné la double reconnaissance comme médecin spécialiste, l'assurance doit rembourser toutes les prestations relevant de chacune de ces spécialités.
I01_002	13/03/2002		6,00	Il convient de souligner tout particulièrement que la consultation du médecin interniste (102034) peut être cumulée avec des actes techniques de biologie clinique pour autant que cette consultation réponde au critère fixé par la nomenclature.
I01_002	13/03/2002		7,00	Si une consultation est portée en compte, les prestations de biologie clinique peuvent être attestées.
I01_002	13/03/2002		8,00	D'autre part, lorsque ce médecin agit en tant que biologiste (analyses demandées par d'autres médecins), il ne peut pas attester une consultation. Seules les analyses de biologie clinique peuvent être attestées.
I01_002	13/03/2002		9,00	Les règles interprétatives précitées sont d'application le jour de leur publication au Moniteur belge et remplacent les règles interprétatives publiées à ce jour concernant l'article 1er (Généralités), notamment les règles publiées sous la rubrique 100 des règles interprétatives de la nomenclature des prestations de santé.
I15_001	24/06/2003		0,00	REGLE INTERPRETATIVE ARTICLE 15 - REGLE 01
I15_001	24/06/2003		1,00	QUESTION :
I15_001	24/06/2003		2,00	L'article 15, § 2, de la nomenclature est libellé de la façon suivante :
I15_001	24/06/2003		3,00	« Sauf en cas de force majeure, les interventions d'une valeur égale ou supérieure à K 120 ou N 200 ou I 200 doivent être effectuées dans une institution hospitalière agréée par l'autorité compétente et qui comprend au moins un service C ou D. »
I15_001	24/06/2003		4,00	Que faut-il entendre par « intervention » au sens de l'article 15, § 2, de la nomenclature ?
I15_001	24/06/2003		5,00	Ces dispositions sont-elles également d'application pour les interventions chirurgicales visées sous les n°s 532674 - 532685 K 180, 532696 - 532700 K 240, 532711 - 532722 K 300 et 532210 - 532221 K 180 et classées à l'article 21, Dermato-vénéréologie, de la nomenclature ?
I15_001	24/06/2003		6,00	REPONSE
I15_001	24/06/2003		7,00	Par « intervention » au sens de l'article 15, § 2, de la nomenclature, il faut entendre les interventions chirurgicales et les prestations de l'article 34 de la nomenclature (prestations interventionnelles percutanées sous contrôle d'imagerie médicale).
I15_001	24/06/2003		8,00	En ce qui concerne les prestations 532674 - 532685, 532696 - 532700, 532711 - 532722 et 532210 - 532221, il s'agit indiscutablement d'interventions chirurgicales. Dès lors, conformément aux dispositions de l'article 15, § 6bis , les prestations précitées tombent sous l'application de l'article 15, § 2, de la nomenclature.
I26_001	13/03/2002	31/10/2013	0,00	REGLE INTERPRETATIVE ARTICLE 26 - REGLE 01
I26_001	13/03/2002	31/12/2013	1,00	QUESTION :
I26_001	13/03/2002	31/12/2013	2,00	Le supplément pour prestations techniques urgentes peut-il être remboursé pour des prestations dentaires ?
I26_001	13/03/2002	31/12/2013	3,00	REPONSE
I26_001	13/03/2002	31/12/2013	4,00	Le supplément pour prestations techniques urgentes effectuées pendant la nuit ou le week-end ou durant un jour férié figure à la section 13 du chapitre V Prestations techniques médicales spéciales. Il faut cependant constater que dans les remarques qui y font suite, il est précisé que certaines prestations d'un autre chapitre, en l'occurrence le chapitre IV Accouchements, ne donnent pas lieu au remboursement du supplément. L'on peut en conclure que les prestations techniques d'autres chapitres qui ne sont pas nommément exclus peuvent donner lieu à ce remboursement.
I26_001	13/03/2002	31/12/2013	5,00	Dès lors, les soins dentaires classés au chapitre III Soins courants peuvent également donner lieu au remboursement du supplément - bien qu'ils soient affectés de la lettre-clé L - lorsque les critères d'urgence et d'imprévisibilité sont réalisés.
I26_001	1/11/2013	1/11/2013	6,00	ATTENTION LA REGLE INTERPRETATIVE 01 est abrogée à partir du 01/11/2013 : M.B. 11-10-2013