Type Info Info Détail Info Du Au Référence  
Catégorie numéro de code
Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre 2 Hospitalisé 1/10/2001 A_DOC_CRE PDF
Sous-catégorie du numéro de code 0 Il s'agit d'un numéro de code nomenclature 1/10/2001 A_DOC_CRE PDF
Libellé ultra-court du numéro de code HON.TZ.GNH-SP.PE:2+3 Néerlandais 1/10/2001 A_DOC_NS PDF
Libellé ultra-court du numéro de code HON.SV.MED-SP.PE:2+3 Français 1/10/2001 A_DOC_NS PDF
La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier - 596245 Le numéro de code correspondant n'existe pas 1/10/2001 A_DOC_CRE PDF
La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier 596234 - 596245 Le numéro de code correspondant n'existe pas 1/10/2001 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant effectif Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant n'existe pas 1/10/2001 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant théorique 596234 Le numéro de code correspondant n'existe pas 1/10/2001 A_DOC_CRE PDF
Catégorie cumul
Cumul est interdit avec : 590870 Du jour de l'admission, et pour des patients qui ont atteint l’âge de 18 ans 1/06/2012 A25§3b_01 PDF
Cumul est interdit avec : 590892 Du jour de l'admission, et pour des patients qui ont atteint l’âge de 18 ans 1/06/2012 A25§3b_01 PDF
Cumul est interdit avec : 590914 Du jour de l'admission, et pour des patients qui ont atteint l’âge de 18 ans 1/06/2012 A25§3b_01 PDF
Cumul est interdit avec : 590951 Du jour de l'admission, et pour des patients qui ont atteint l’âge de 18 ans 1/06/2012 A25§3b_01 PDF
Cumul est interdit avec : 590973 Du jour de l'admission, et pour des patients qui ont atteint l’âge de 18 ans 1/06/2012 A25§3b_01 PDF
Cumul est interdit avec : 590995 Du jour de l'admission, et pour des patients qui ont atteint l’âge de 18 ans 1/06/2012 A25§3b_01 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590181 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590203 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590391 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590413 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590424 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590435 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590446 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590450 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590472 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590516 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590531 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590553 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590575 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590590 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590612 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590634 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590656 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590671 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590693 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590715 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590730 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590752 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590774 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590796 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590811 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590833 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590855 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590870 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590892 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590914 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590951 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590973 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 590995 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596024 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596046 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596061 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596120 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596142 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596164 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596223 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596260 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596326 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596341 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596363 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596562 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596584 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596724 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597273 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597295 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597310 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597332 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597354 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597376 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597402 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597424 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597461 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597483 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597505 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597520 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597542 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597564 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597704 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597763 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 597800 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598006 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598021 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598043 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598065 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598080 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598102 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598124 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598146 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598161 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598183 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598205 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598220 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598286 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598323 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598345 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598360 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598382 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598404 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598426 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598441 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598463 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598485 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598522 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598544 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598566 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598662 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598684 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598706 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598721 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598743 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598765 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598780 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598802 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598824 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598846 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598861 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598883 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598905 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598942 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598964 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 598986 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599126 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599141 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599163 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599185 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599281 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599325 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599340 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599362 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599384 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599406 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599421 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599480 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599782 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599804 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 599992 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 600003 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/10/2014 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 401240 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/09/2024 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 401262 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/09/2024 A25§2a4 PDF
Cumul, le même jour, est interdit avec : 596083 Les prestations ne sont pas cumulables entre elles 1/01/2026 A25§2a4 PDF
Catégorie max/min (hors tarifs)
Un nombre maximal de la prestation peut être porté en compte 1 A porter en compte au maximum par jour 1/10/2014 D_A25§2a4 PDF
Catégorie tarifs
TARIFCODE - Base : 0 Honoraire 1/01/2002 A_DOC_NS PDF
Indexation des lettres clés 1,0272 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 20260101 1/01/2026 31/12/2026   PDF
Catégorie ticket modérateur : base légale
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire préférentiel Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37§05 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/10/2001 D_37§5 PDF
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37bis§01_D La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - % 1/10/2001 D_37b_D PDF
Catégorie ticket modérateur
Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Une part personnelle est d'application 1/10/2001  
La part personnelle pour l'honoraire d'un médecin accrédité est égal à la part personnelle pour l'honoraire d'un médecin non accrédité, numéro de code médecin accrédité 596341 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - maximum 1/10/2001  
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/10/2001 D_37§5 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % Het remgeld is procentueel/Le ticket modérateur est un pourcentage La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - % 1/10/2001 D_37b_D PDF
Catégorie ticket modérateur : montant ou %
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR 0 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/10/2001 D_37§5 PDF
La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel en % 35 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - % 1/10/2001 D_37b_D PDF
Catégorie ticket modérateur : codes tarif
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels 3300 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/2002 D_37§5 PDF
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels 3600 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - % 1/01/2002 D_37b_D PDF
Catégorie maximum ticket modérateur
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire non préférentiel Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37bis§01_D_MAX La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - maximum 1/01/2002 D_37b_D PDF
La part personnelle du bénéficiaire non préférentiel, montant en EUR 4,96 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - maximum 1/01/2002 D_37b_D PDF
La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % Het is een vast bedrag/C'est un montant fixe La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - maximum 1/10/2001 D_37b_D PDF
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels 3600 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - maximum 1/01/2002 D_37b_D PDF
Catégorie établissement
Lieu de la prestation Instelling/Etablissement Hôpital 1/10/2001 A25§1_00 PDF
Lieu de la prestation Erkende Dienst/Service agréé Service NIC agréé, Service de soins néonatals intensifs 1/04/2011 A_LABEL PDF
Catégorie listes
Catégorie tarifs médecins Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs surveillance 1/01/2002 A_DOC_TAR PDF
Catégorie tarifs total Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : Groupe Total des Médecins 1/01/2002 A_DOC_NS PDF
Document tarifs Tarievendocument/Document tarifs Tarifs ; médecins - consultations et visites, surveillance et frais de déplacement 1/01/2002 A_DOC_TAR
Catégorie profession
Profession du prestataire Artsen/médecins Médecins 1/10/2001  
Catégorie info codes de compétence
Codes compétences général - incomplétude OPGELET/ATTENTION Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 1/10/2001  
Codes compétences général - fiabilité OPGELET/ATTENTION Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 1/10/2001  
Catégorie qualification_yes
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin stagiaire 1/10/2001 A10§2 PDF
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Médecin spécialiste en pédiatrie 1/04/2011 A_LABEL PDF
Catégorie codes de compétence
Codes compétences de base du prestataire 069 069 : Médecin spécialiste en formation en pédiatrie 1/10/2001  
Codes compétences de base du prestataire 690 690 : Médecin spécialiste en pédiatrie 1/10/2001  
Codes compétences combinés du prestataire 629 629 : Médecin spécialiste en pneumologie et en pédiatrie 1/10/2001  
Codes compétences combinés du prestataire 689 689 : Médecin spécialiste en neuropsychiatrie et en pédiatrie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 1/10/2001  
Codes compétences combinés du prestataire 693 693 : Médecin spécialiste en pédiatrie et en génétique clinique 1/10/2001  
Codes compétences combinés du prestataire 988 988 : Médecin spécialiste en médecine nucléaire et en pédiatrie 1/10/2001  
Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation 691 691 : Médecin spécialiste en pédiatrie, porteur du titre professionnel particulier en neurologie pédiatrique 1/10/2001  
Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation 694 694 : Médecin spécialiste en pédiatrie avec reconnaissance en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 1/10/2001  
Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation 696 696 : Médecin spécialiste en pédiatrie porteur du titre professionnel particulier en neurologie pédiatrique et porteur du titre professionnel particulier en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés 1/10/2001  
Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation 698 698 : Médecin spécialiste en pédiatrie, porteur du titre professionnel particulier en hématologie et oncologie pédiatriques 1/10/2001  
Porteur d'un titre professionnel particulier ou attestation 699 699 : Médecin spécialiste en pédiatrie, porteur du titre professionnel particulier en médecine d’urgence 1/10/2001  
Catégorie : document de tarifs - CATTAR
Catégorie de calcul tarifs CATTAR Tarifs de base 1/01/2002  
Lien entre CATTAR et arborescence documents tarifs 01 SUPERV.B.1. Tarifs de base 1/01/2024   PDF
Catégorie : document de tarifs - codes tarifs
Honoraire 0 Tarifs de base 1/01/2002  
Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel 1300 Tarifs de base 1/01/2002  
Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel 1600 Tarifs de base 1/01/2002  
Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel 3300 Tarifs de base 1/01/2002  
Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel 3600 Tarifs de base 1/01/2002  
Catégorie : document de tarifs - structure
Arborescence document tarifs - Branche niv. 000 SUPERV.B. B. Surveillance, examen, et permanence pour les bénéficiaires admis à l'hôpital ou à l'hôpital de jour, et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins urgents spécialisés 1/01/2024   PDF
Arborescence document tarifs - Branche niv. lien codes SUPERV.B.1. 1. Prestations reprises à l'article 25, § 1 1/01/2024   PDF
Catégorie facturation
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est C pour la surveillance par tout médecin d'un bénéficiaire hospitalisé 1/10/2001 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Coëfficientgetal/nombre-coefficient le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation 1/01/2005 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés 1/01/2005 A01§01-§04 PDF
Catégorie facturation : Plan comptable INAMI
Plan comptable de l'Inami 07 Code groupe comptable 1/10/2001   PDF
Plan comptable de l'Inami Honoraria van artsen - Toezicht_Honoraires médicaux - Surveillance Groupe comptable 1/10/2001   PDF
Plan comptable de l'Inami Toezicht specialist kindergeneeskunde_Surveillance spécialiste pédiatrie Détail groupe comptable 1/10/2001   PDF
Plan comptable de l'Inami 07724 Code détail groupe comptable 1/10/2001   PDF
Catégorie facturation : Contenu
Codification MONTANTS : contenu facturation 3 Montants + (positive) 1/10/2001   PDF
Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation 3 Nombre de cas + (positive) 1/10/2001   PDF
Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation 3 Nombre de jours : nihil 1/10/2001   PDF
Catégorie facturation : Documents spécifiques
DOCN yes/no DOCN : Yes Numéro de code repris dans les documents N 1/10/2001   PDF
Groupe n N00 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés 1/10/2001   PDF
Sousgroupe n N00_00 Prestations techniques médicales spéciales 1/10/2001  
Catégorie générale
Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale 1/07/2014   PDF