Type Info Info Détail Info Du Au Référence  
Catégorie numéro de code
Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre 2 Hospitalisé 1/06/2006 30/09/2011 A_DOC_CRE PDF
Sous-catégorie du numéro de code 0 Il s'agit d'un numéro de code nomenclature 1/06/2006 30/09/2011 A_DOC_CRE PDF
Libellé ultra-court du numéro de code INGEPL.EL+TBH613056@ Néerlandais 1/06/2006 30/09/2011 A_DOC_NS PDF
Libellé ultra-court du numéro de code EL.IMPL+ACC613056@ Français 1/06/2006 30/09/2011 A_DOC_NS PDF
La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier 613130 - 613141 Le numéro de code correspondant existe 1/06/2006 30/09/2011 A_DOC_CRE PDF
La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier 613130 - 613141 Le numéro de code correspondant existe 1/06/2006 30/09/2011 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant effectif 613130 Le numéro de code correspondant existe 1/06/2006 30/09/2011 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant théorique 613130 Le numéro de code correspondant existe 1/06/2006 30/09/2011 A_DOC_CRE PDF
Catégorie tarifs
TARIFCODE - Base : 10000 Implant supprimé - Il n'y a pas de tarifs dans nomensoft : TARIFCODE BASE ne pas d'application 1/06/2006 1/06/2006 A_DOC_NS
Catégorie ticket modérateur info
Ticket modérateur yes/no Een remgeld is van toepassing - un ticket modérateur est d'application Une part personnelle est d'application 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Catégorie prescription
Une prescription est nécessaire Voorschrift/prescription Médecin spécialiste 1/06/2006 30/09/2011 IMP_01
Catégorie listes
Catégorie tarifs implants Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : Implants 1/06/2006 30/09/2011 A_DOC_TAR
Catégorie profession
Profession du prestataire Verstrekker/Leverancier van implantaten/Fournisseur d'implants Fournisseurs d'implants 1/06/2006 30/09/2011  
Catégorie info codes de compétence
Codes compétences général - incomplétude OPGELET/ATTENTION Attention : les données relatives aux codes de compétence sont encore en cours de construction. Ces données peuvent donc être incomplètes. Remarques : nomen@riziv-inami.fgov.be 1/06/2006 30/09/2011  
Codes compétences général - fiabilité OPGELET/ATTENTION Attention : ces données sont purement indicatives à ce stade et ne se remplacent en aucun cas les réglementations applicables. 1/06/2006 30/09/2011  
Catégorie facturation
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/lettre-clé La lettre-clé est U pour les prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants 1/06/2006 30/09/2011 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Coëfficientgetal/nombre-coefficient le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation 1/06/2006 30/09/2011 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés 1/06/2006 30/09/2011 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation 785072 Ce numéro de code est le code de régularisation dans la facturation 1/06/2006 30/09/2011  
Liste des prestations pour lesquelles un prescripteur doit être mentionné sur la facture LIJST VOORSCHRIFT/LISTE PRESCRIPTION Pas de détail 1/06/2006 30/09/2011  
Liste des prestations pour lesquelles une prestation relative doit être remplie LIJST BETREKKELIJKE VERSTREKKING/LISTE PRESTATION RELATIVE Pas de détail 1/06/2006 30/09/2011  
Catégorie facturation : Plan comptable INAMI
Plan comptable de l'Inami 22 Code groupe comptable 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Plan comptable de l'Inami Implantaten en invasieve medische hulpmiddelen_Implants et dispositifs médicaux Groupe comptable 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Plan comptable de l'Inami Heelkunde op het abdomen en pathologie van het spijsverteringsstelsel (artikel 35)_Chirurgie abdominale et pathologie digestive (article 35) Détail groupe comptable 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Plan comptable de l'Inami 22017 Code détail groupe comptable 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Catégorie facturation : Contenu
Codification MONTANTS : contenu facturation 3 Montants + (positive) 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation 3 Nombre de cas + (positive) 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation 3 Nombre de jours : nihil 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Catégorie facturation : Documents spécifiques
DOCN yes/no DOCN : Yes Numéro de code repris dans les documents N 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Groupe n N80 Implants et dispositifs médicaux invasifs 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Sousgroupe n N80_11 Chirurgie abdominale et pathologie digestive 1/06/2006 30/09/2011  
Catégorie générale
Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale 1/06/2006 30/09/2011   PDF
Catégorie prestation relative
Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : 61306 Code prestation relative unique 1/06/2006 30/09/2011 A_LABEL PDF
Pour ce numéro de code, une prestation relative doit être remplie, à savoir : 61308 Code prestation relative unique 1/06/2006 30/09/2011 A_LABEL PDF