Type Info Info Détail Info Du Au Référence  
Catégorie numéro de code
Type du numéro de code : ambulant, hospitalier ou neutre 1 Ambulant 1/08/1987 30/11/2012 A_DOC_CRE PDF
Sous-catégorie du numéro de code 0 Il s'agit d'un numéro de code nomenclature 1/08/1987 30/11/2012 A_DOC_CRE PDF
Libellé ultra-court du numéro de code BRILGL.TOR:8,25-10 Néerlandais 1/08/1987 30/11/2012 A_DOC_NS PDF
Libellé ultra-court du numéro de code VER.LUN.TOR:8,25-10 Français 1/08/1987 30/11/2012 A_DOC_NS PDF
La combinaison effective du numéro de code ambulant et hospitalier 660811 - Le numéro de code correspondant n'existe pas 1/08/1987 30/11/2012 A_DOC_CRE PDF
La combinaison théorique du numéro de code ambulant et hospitalier 660811 - 660822 Le numéro de code correspondant n'existe pas 1/08/1987 30/11/2012 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant effectif Er is geen overeenstemmend codenummer/Il n'y a pas de numéro de code correspondant Le numéro de code correspondant n'existe pas 1/08/1987 30/11/2012 A_DOC_CRE PDF
Le numéro de code correspondant théorique 660822 Le numéro de code correspondant n'existe pas 1/08/1987 30/11/2012 A_DOC_CRE PDF
Catégorie tarifs
TARIFCODE - Base : 1 Prix 1/01/2002 30/11/2012 A_DOC_NS PDF
Indexation 1,0197 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2003 1/01/2003 31/12/2003   PDF
Indexation 1,0138 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2004 1/01/2004 31/12/2004   PDF
Indexation 1,0155 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2005 1/01/2005 31/12/2005   PDF
Indexation 1,0226 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2006 1/01/2006 31/12/2006   PDF
Indexation 1,0165 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2007 1/01/2007 31/12/2007   PDF
Indexation 1,0162 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2008 1/01/2008 31/12/2008   PDF
Indexation 1,0432 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2009 1/01/2009 31/12/2009   PDF
Indexation 1,0093 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2010 1/01/2010 31/12/2010   PDF
Indexation 1,014 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2011 1/01/2011 31/12/2011   PDF
Indexation 1,01577 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/01/2012 1/01/2012 30/11/2012   PDF
Indexation 1,0282 Indexation de la valeur de la (des) lettre(s) clé(s) 01/07/2002 1/07/2002 31/12/2002   PDF
Catégorie ticket modérateur : base légale
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37§05 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/05/1995 30/11/2012 D_37§5 PDF
Spécification de la source légale de la part personnelle du bénéficiaire Gecoördineerde wet van 1994/Loi coordonnée de 1994_ART37§05 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/05/1995 30/11/2012   PDF
Catégorie ticket modérateur
Il y a une part personnelle du bénéficiaire d'application ou pas ? Er is geen remgeld - il n'y a pas de ticket modérateur Il n'y a pas de part personnelle d'application 1/08/1987 30/11/2012  
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel : montant ou % Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/05/1995 30/11/2012   PDF
La part personnelle du bénéficiaire non-préférentiel : montant ou % Er is geen remgeld / Il n'y a pas de ticket modérateur La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/05/1995 30/11/2012   PDF
Catégorie ticket modérateur : montant ou %
La part personnelle du bénéficiaire 0 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/05/1995 30/11/2012 D_37§5 PDF
La part personnelle du bénéficiaire préférentiel, montant en EUR 0 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/05/1995 30/11/2012 D_37§5 PDF
Catégorie ticket modérateur : codes tarif
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels 3510 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/2002 30/11/2012 D_37§5 PDF
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiaires préférentiels 3530 La part personnelle du bénéficiaire avec régime préférentiel - nihil 1/01/2002 30/11/2012 D_37§5 PDF
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels 3810 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/2002 30/11/2012 D_37§5 PDF
Code tarif de la part personnelle pour des bénéficiares non préférentiels 3830 La part personnelle du bénéficiaire sans régime préférentiel - nihil 1/01/2002 30/11/2012 D_37§5 PDF
Catégorie augmentations/diminutions de l'honoraire et/ou du ticket modérateur
Spécification de la source légale de la diminution du remboursement KB Paramedici_vergoedingsbedragen/ AR Paramédicaux_taux de remboursement_ART01 Taux de remboursement reduit en cas de prestataire non-conventionné - 25% 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Une diminution est d'application Vermindering van de tegemoetkoming voor rechthebbenden zonder voorkeurregeling en indien de verstrekker niet-geconventioneerd is/Taux de remboursement reduit pour des bénéficiaires sans régime préférentiel et en cas de prestataire non-conventionné Taux de remboursement reduit en cas de prestataire non-conventionné - 25% 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Une diminution est d'application 25 Taux de remboursement reduit en cas de prestataire non-conventionné - 25% 1/05/1995 30/11/2012   PDF
Code tarif de la diminution du remboursement pour des bénéficiares non préférentiels 3830 Taux de remboursement reduit en cas de prestataire non-conventionné - 25% 1/08/1987 30/11/2012  
Catégorie prescription
Une prescription est nécessaire Voorschrift/prescription Médecin spécialiste en ophtalmologie 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Catégorie listes
Catégorie tarifs paramédicaux Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : Soins par opticiens 1/01/2002 30/11/2012 A_DOC_TAR PDF
Catégorie tarifs total Categorie berekening der tarieven/Catégorie calcul des tarifs Catégorie tarifs : Groupe Total des Paramédicaux 1/01/2002 30/11/2012 A_DOC_NS PDF
Catégorie qualification
La prestation est attestable par le prestataire avec : Kwalificatie/Qualification Opticien (Z) 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Catégorie codes de compétence
Profession du prestataire Opticiens Opticiens 1/08/1987 30/11/2012  
Catégorie : document de tarifs - codes tarifs
Prix 1 Tarifs de base 1/01/2002 30/11/2012  
Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel - prestataire avec convention 1510 Tarifs de base 1/01/2002 30/11/2012  
Intervention aux bénéficiaires avec régime préférentiel - prestataire sans convention 1530 Tarifs de base 1/01/2002 30/11/2012  
Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel - prestataire avec convention 1810 Tarifs de base 1/01/2002 30/11/2012  
Intervention aux bénéficiaires sans régime préférentiel - prestataire sans convention 1830 Tarifs de base 1/01/2002 30/11/2012  
Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - prestataire avec convention 3510 Tarifs de base 1/01/2002 30/11/2012  
Ticket modérateur bénéficiaires avec régime préférentiel - prestataire sans convention 3530 Tarifs de base 1/01/2002 30/11/2012  
Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel - prestataire avec convention 3810 Tarifs de base 1/01/2002 30/11/2012  
Ticket modérateur bénéficiaires sans régime préférentiel - prestataire sans convention 3830 Tarifs de base 1/01/2002 30/11/2012  
Catégorie facturation
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/lettre-clé La lettre-clé est Z pour les prestations relevant de la compétence des opticiens 1/08/1987 30/11/2012 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Coëfficientgetal/nombre-coefficient le nombre-coefficient exprime la valeur relative de chaque prestation 1/01/2005 30/11/2012 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation Sleutelletter/Lettre clé La lettre-clé est un signe dont la valeur est fixée conventionnellement : cette valeur peut varier pour chacune des lettres clés 1/01/2005 30/11/2012 A01§01-§04 PDF
Donnée de base pour facturation 785083 Ce numéro de code est le code de régularisation dans la facturation 1/01/2006 30/11/2012  
Catégorie facturation : Plan comptable INAMI
Plan comptable de l'Inami 23 Code groupe comptable 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Plan comptable de l'Inami Verzorging door opticiens_Soins par opticiens Groupe comptable 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Plan comptable de l'Inami Unifocale glazen artikel 30_Verres unifocaux article 30 Détail groupe comptable 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Plan comptable de l'Inami 23001 Code détail groupe comptable 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Catégorie facturation : Contenu
Codification MONTANTS : contenu facturation 3 Montants + (positive) 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Codification NOMBRE DE CAS : contenu facturation 3 Nombre de cas + (positive) 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Codification NOMBRE DE JOURS : contenu facturation 3 Nombre de jours : nihil 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Catégorie facturation : Documents spécifiques
DOCN yes/no DOCN : Yes Numéro de code repris dans les documents N 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Groupe n N73 Soins par opticiens 1/08/1987 30/11/2012   PDF
Sousgroupe n N73_01 Verres de lunettes - bénéficiaires ordinaires 1/08/1987 30/11/2012  
Catégorie générale
Compétence de l'autorité fédérale ou compétence des communautés et des régions zesde staatshervorming_sixième réforme de l’Etat Compétence de l'autorité fédérale 1/08/1987 30/11/2012   PDF