Notre application Web utilise des cookies qui, entre autres, analyseront l’utilisation du site et lui permettront de s’adapter à l’expérience du visiteur. En utilisant ce site, vous êtes d'accord d'utiliser des cookies. Cliquez sur «Confirmer» pour enregistrer votre accord et ne plus voir ce message.
Cookies
Notre application Web utilise des cookies qui, entre autres, analyseront l’utilisation du site et lui permettront de s’adapter à l’expérience du visiteur. En utilisant ce site, vous êtes d'accord d'utiliser des cookies. Cliquez sur «Confirmer» pour enregistrer votre accord et ne plus voir ce message.
Règles secondaires attribuées au numéro de code
Fonction psychiatrique au sein d’équipes mobiles 2a/2b: visite à domicile : Plusieurs visites à domicile au même endroit, par bénéficiaire
Loading...
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.