Règles secondaires attribuées au (sous-)article

Un ou plusieurs implants pour l’occlusion de l’auricule gauche par voie mini-invasive en cas de fibrillation auriculaire, y compris le système de placement

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.