Règles secondaires attribuées au (sous-)article

Dispositif invasif d’ablation, à usage unique, pour l’ablation de l’endomètre par radiofréquence bipolaire, y compris le système d’aspiration

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.