Règles secondaires attribuées au (sous-)article

Intervention sur le coeur ou les gros vaisseaux intrathoraciques, avec circulation extra-corporelle, pendant les deux premières années de la vie

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.