Règles secondaires attribuées au (sous-)article

(Re) mise en place percutanée ou chirurgicale, dans l'espace épidural, d'une ou de deux électrode(s) multipolaire(s) pour la stimulation de la moelle épinière

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.