Détail d'un Numéro de code nomenclature

Libellé francophone depuis le
##/##/####
Libellé néerlandophone depuis le
##/##/####
Groupe N
N21
Depuis le
1/08/1988
Neurochirurgie
K 400
Depuis le
1/08/1988
  • K = 2,723869 (1/01/2024)
  • Titre
  • Chapitre V. Prestations techniques médicales spéciales
  • Section 5. Chirurgie
  • Art. 14. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste dans une des spécialités relevant de la pathologie externe
  • b) les prestations relevant de la spécialité en neuro-chirurgie (DA)
  • Craniosynostoses
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.