Autres données liées au (sous-)article
Du membre inférieur, quel que soit le segment ou le nombre des segments, à l’exclusion des prises de moulages pour semelles orthopédiques
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.