Détail d'un Numéro de code pseudonomenclature

Suppression :
1/09/2005
OA2005_328
Création :
1/01/2004
OA2004_093
Libellé francophone depuis le
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Libellé néerlandophone depuis le
##/##/####
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Groupe N
N94
Depuis le
1/01/2004
OA2004_093
Projets article 56
  • Titre
  • Pseudonomenclature
  • Divers
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