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Documents instructions comptable et de facturation

371276
* Détartrage sous-gingival, avec surfaçage radiculaire si nécessaire, à l’aveugle, par quadrant et une fois toutes les trois années civiles, à partir du 18e jusqu’au 19e anniversaire : quadrant supérieur droit
Insertion dans le plan comptable : Circulaire aux organismes assureurs
1/09/2023
Instructions de facturation - coordination : Instructions de facturations - version coordonnée
10/09/2024
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.