Autres données liées au numéro de code
* Détartrage, par quadrant et par année civile, jusqu’au 12e anniversaire : plusieurs quadrants (3 dents minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets)
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.