Documents textes coordonnés

Retour au détail
374986
* Extraction d'une canine lactéale, d'une molaire lactéale ou d'une dent définitive, jusqu'au 19e anniversaire
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.