Règles secondaires attribuées au numéro de code
SESSION - Thérapie à temps partiel dans le réseau SMEA dans le cadre d'un trouble de l'alimentation
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.