Règles primaires attribuées au numéro de code

Traitement chirurgical de l'incontinence urinaire par l'apposition transvaginale d'un treillis sous-uréthral en matériel synthétique, y compris l’éventuelle cystoscopie

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.