Autres données liées au (sous-)article

Dosage de T P S #(Maximum 1)(Règle de cumul 201) (Règle diagnostique 46) Classe 17

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.