Règles secondaires attribuées au numéro de code
Examen échographique de référence avec exploration de tous les systèmes d’organes foetaux, avec protocole et documents, en cas de malformation congénitale grave ou de risque prouvé
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.