Règles primaires attribuées au (sous-)article
Réglage de l'inclinaison du dossier (angle du dossier ajustable ou réglable)
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.