Règles secondaires attribuées au (sous-)article
Dosage de la vitamine A #(Maximum 1) (Règle de cumul 19) Classe 9
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.