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Documents source légale

547396
Examen toxicologique général avec identification de substances xénobiotiques et de leurs métabolites. Tout test de screening positif doit être confirmé par une méthode chromatographique spécifique. Les techniques appliquées doivent présenter une spécificité et une sensibilité suffisante pour démontrer la présence ou l'absence de la plupart des médicaments, d'au moins du groupe des barbituriques, benzodiazépines, antidépresseurs, neuroleptiques, opiacés, analgésiques (salicylés, paracétamol) et éthanol #(Maximum 1) (Règle de cumul 71, 72) (Règle diagnostique 35,49)
Source légale (pandémie) : Arrêté royal
1/02/2023
Source légale (pandémie) : Arrêté royal
1/11/2022
Source légale (pandémie) : Arrêté royal
1/06/2022
Source légale (pandémie) : Arrêté royal
1/03/2020
Source légale (pandémie) : Arrêté royal
1/03/2020
Source légale (divers) : Circulaire aux organismes assureurs
1/01/2023
Source légale (divers) : Circulaire aux organismes assureurs
1/01/2021
Source légale (divers) : Circulaire aux organismes assureurs
1/03/2020
Source légale (divers) : Arrêté royal
1/03/2020
Source légale (divers) : Circulaire aux organismes assureurs
1/12/2018
Source légale (divers) : Circulaire aux organismes assureurs
1/12/2018
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.