Règles primaires attribuées au numéro de code
Surveillance par un médecin agréé comme spécialiste en neuropsychiatrie ou en psychiatrie d'un bénéficiaire hospitalisé dans un service T ou un service Sp-psychogériatrique d'un hôpital psychiatrique : du septième mois d'hospitalisation jusqu'à la fin du douzième mois d'hospitalisation, par jour
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