Règles secondaires attribuées au (sous-)article
Voiturette à manivelles et système de chaîne, avec siège et dossier rigides et poussoir
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.