Règles primaires attribuées au numéro de code

Segments à joindre aux appareils figurant aux groupes principaux III et IV : Supplément pour segment-bassin en matière moulée et prenant tout le bassin

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.