Règles primaires attribuées au (sous-)article

Appareil pour désarticulation du genou, en duralumin ou cuir et duralumin ou en matière plastique ou tubulaire

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.