Documents divers

Retour au détail
653063
Bord en silicone coulé avec le fût en résine, non cumulable avec 653030-653041
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.