Détail d'un Numéro de code nomenclature

Libellé francophone depuis le
##/##/####
Libellé néerlandophone depuis le
##/##/####
Groupe N
N70
Depuis le
1/12/2013
Appareils
T 339,45
Depuis le
1/12/2013
  • T = 2,202614 (1/01/2025)
  • Titre
  • Chapitre VI. Lunettes et autres prothèses de l'oeil, appareils auditifs, bandages, appareils orthopédiques et autres prothèses
  • Art. 27/1. Sont considérés comme relevant de la compétence des Technologues orthopédiques en bandagisterie et orthésiologie (O), ci-après dénommés dispensateurs de soins :
  • H. Orthèses
  • H.1. Prestations
  • H.1.2. MEMBRES INFERIEURS :
  • Groupe principal IX : Appareils pour une perte fonctionnelle complète ou très grave des deux membres inférieurs. :
  • 4. Stabilisation pour position couchée avant et arrière
  • b. Accessoires
  • b.1.
  • Prefab
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.