Règles secondaires attribuées au (sous-)article

Barre d’appui infra-patellaire rigide et réglable en cas de défaut de posture de la hanche et/ou fixation du bassin

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.