Règles secondaires attribuées au numéro de code

Convention de rééducation fonctionnelle relative à l’insulinothérapie par perfusion continue à domicile à l’aide d’une pompe à insuline portable : Exécution pendant un jour du programme de rééducation (forfait journalier)

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.