Règles secondaires attribuées au numéro de code

Rééducation fonctionnelle pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile : traitement par pression positive continue par voie nasale pendant le sommeil

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.