Détail d'un Numéro de code pseudonomenclature

Libellé francophone depuis le
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Libellé néerlandophone depuis le
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Groupe N
N87
Depuis le
1/07/2016
Hospitalisation
  • Titre
  • Pseudonomenclature
  • Etablissements et services de soins
  • Convention nationale entre les hôpitaux et les organismes assureurs
  • Hospitalisation à domicile
  • Projet “accouchement avec séjour hospitalier écourté”
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.