Règles secondaires attribuées au numéro de code

Oxygénothérapie de longue durée à domicile par oxyconcentrateur fixe complété par de petites bouteilles d’oxygène

La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.