Secteur
Bénéficiaire
Divers
Inconnu
Institutions
Médecins
Médicaments
Nomenclature
Paramédical
Révalidation
Catégorie
Arrêté ministériel
Arrêté royal
Circulaire aux institutions
Circulaire aux organismes assureurs
Circulaire aux prestataires
Convention
Document en format pdf
Formulaire
Inconnu
Instructions aux offices de tarification
Instructions de facturation générales
Liste limitative aides à la mobilité
Liste limitative bandagistes art 27
Liste limitative implants
Loi
Referentietabel actuariaat
Règlement
Règles d'interprétation implants
Règles d'interprétation implants _coordination
Règles d'interprétation nomenclature
Texte coordonné/portée adaptions nomenclature
Mot de recherche
cliniques curatives du pied
à la maison
abdomen
accidents médicaux
accord social qui a trait au secteur des soins de santé
accréditation
acouchements
acouchements par médecin
adhésif
admission
agent hémostatique
agrément
aide opératoire
aides à la mobilité
alimentation
alimentation médicale
allogreffe
ambulant
ambulant_hospitalisé
anatomopathologique
anesthésie
anévrisme
année
antigène de la prostate
apnée de sommeil
appareil auditif
appareillage
arthrographie
arthroscopie
assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile
assistance ventriculaire
Assurabilité
attestation
audicien
austérité
autisme
autogreffe
autosondage
bandagistes
bas élastiques
benzodiazépines
biologie
Biomarquers article 33ter
brace poignet
brûlure
budget
caisson
cancer
carenet
cathéter
cathéter à thermodilution
cellule souche hématopoïétique
centre de jour
centres de soins de jour
centres de soins de jour - forfait F
centres de soins de jour - forfait Fp
centres médico-pédiatriques
cheville
chirurgie
chirurgie : prestations générales
chirurgie des vaisseaux
chirurgie générale
chirurgie orthopédique
chirurgie plastique
chirurgie robotique
chirurgie thoracique
chronique
circulaire
clou
cochléaire
code de régularisation
colle
colonne vertébrale
commission nationale médico-mutualiste
complexe chirurgie
concertation
concertation oncologique multidisciplinaire
cône
CONEBEAM
consultation
contexte de COVID
contexte de la pandémie COVID-19 /virus SARS-CoV-2
contexte de pandémie ou surveillance pandémie
contraception
contrat d'administration INAMI
coordination
coronaire
coûts
CT
défiblillateur
déficience visuelle
délivrance
démence
démunis
dentisterie
dépendance
dépistage prénatal non invasif
dépot de médicaments
dermatologie
diabète sucré
diabète type 2
dialyse rénale
diète
diététique
dispensateur de soins
dispositifs invasifs
dispositifs médicaux
diverses adaptations facturation
DMG
données statistiques concernant la patientèle des médecins généralistes
dos ouvert
dossier médical global
douleur chronique
dummy
dure-mère
dysfonction des voies urinaires inférieures
échelles de Katz
echography
ehealth
eHEALTH
enceinte
endoprothèses
enfant
engagement de paiement
entérale
entérale_parentérale
épaule
épilepsie
équilibre
érection
ergothérapie
état végétatif persistant
étranger
euro
examen buccal
examens génétiques
facturation
facturation des établissements hospitaliers, reçus par l’organisme assureur durant un mois déterminé
facturation électronique
facture
farmanet
fatigue
fatigue chronique
fécondation in vitro
fermeture
fertilité
filet
financiel
fixateur
foie
fonction de soins psychologiques de première ligne
fonction de soins psychologiques spécialisés
fonds spécial de solidarité
frais de déplacement
frais de déplacements
funéraire
gaine de bras
gastroentérologie
généralités
Genetic counseling
genou
gestion dossier médical électronique
glandes lacrymales er salivaires
globale
glucomètre
glycémie
gorge
grippe
grossesse
gynécologie
habitations protégées
hadronthérapie
hématologie
hémofilie
hémophilie
hépatite C
honoraire complémentaires
honoraire forfaitaire
honoraire forfaitaire A (425272, 425670, 426075)
honoraire forfaitaire B (425294, 425692, 426090)
honoraire forfaitaire C ( 425316, 425714, 426112, 429133)
honoraires
honoraires de disponibilité
hôpital
hôpital de jour
hôpital militaire
Hospitalisation à domicile
hospitalisation de jour
huntington
hydraulique
identité patient
imagerie médicale
imagérie médicale
IMOC
implant
implants - quermid
implants catégorie 5
implants règlementation à partir du 01/07/2014
incontinence
indépendants
insuffisance rénale
insuline
international
interné
internement
intervention majorée
ischémie
journée d'entretien
jours de congés
kinésithérapie
laboratoire anatomie-pathologique
laboratoires
larynx
lentille
lentille intra-oculaire
lentilles toriques
liste F
logopédie
lymphoedème
mâchoire
maison de repos
maison de soins
maison médicale
maisons de repos et de soins/maisons de repos pour personnes âgées
maisons de soins psychiatriques
maladie cardio-vasculaire
maladie chronique
maladie héréditaire
maladie métabolique
maladies pulmoniares
mammographie
marins
marqueurs en or
maximum à facturer
mécanique
mécatronique
médecin étranger
médecin géneraliste
médecine interne
médecine nucléaire
médicaments
mémoire
méniscectomie
methadon
modulaire
moléculaire
moniteur cardiaque
mort subite
moyens diagnostique
MRPA_MRS
mucoviscidose
multiple sclérose
mutilations génitales
mutilations génitales féminines
nephrologie
néphrologie
nerf crânien
neurochirurgie
neuromusculaire
neuropsychiatrie
neuropsychologie
neurostimulateur
nez
nez_oreille_gorge_psychiatrie
note d'hospitalisation
notification
nutriments
obèse
obésité
Obésité
Obésité chez les enfants
Oncofreezing
oncologie
ophtalmologie
opticien
oreille
ORL
Orthèse d'assise
orthodontie
orthopédie
orthoptie
os
oxygène
oxygènothérapie
paiement au comptant
palliative
pansements actifs
par voie orale
paradontologie
paralysie cérébrale
paramédical
parent_enfant
parentérale
parkinson
parodontologie
pédiatrie
pension de dédommagement et remboursement des soins médicaux à la suite d'actes de terrorisme
pension de retraite
percutane
périnatal
permanence
personnes à charge
pharmaceutiques
pharmacien
physiologie
physiothérapie
pied
plafond
plafond revenu
plaques
plaques d'ostéosynthèse
plâtre
PMA - Procréation médicalement assistée
pneumatique
pneumologie
podologie
poitrine
pompe
ponctions
postcure
préfab
prématurés
préparations magistrales
prescription
prestations interventionnelles
prestations médicales
prestations médicales courantes
prestations médicales spéciales médicales
prestations techniques
prestations urgentes
prévention
prison
prix de journée
product
produit de contraste
produits radiopharmaceutiques
programme de soins
prostate
prothèse capillaire
prothèse de disque
prothèse de hanche
prothèse dentaire
prothèse myoélectrique
prothèses mammaires
prothèses pour extrémités
prothesis
protocol 3
psychiatrique
psychosociale
pulderbos
pulmonaire
QR_code
qualification
quote-part personnelle
radio-isotopes
radiologie
radiothérapie
radiumthérapie
réanimation
rééducation fonctionnelle
rééducation locomotrice et neurologique
rééducation motrice
rééducation professionnelle
Règlement pour l'affichage
règles d'arrondi
rein
renvoyer
respiration
révalidation
rhumatologie
rilatine
Rubrique 170 : hôpital
sage-femme
sang
sclérose latérale amyotrophique
screening cancer
service intégré de soins à domicile
sevrage tabagique
Soins à basse variabilité
soins à distance
soins à domicile
soins de toilette
soins infirmier
soins intégrés
soins intensifs
sonde à usage unique
sous-traitance
spécialités
spécialités pharmaceutiques
sperme
sphincter
Spina Bifida
stagiaires
statistiques par séjour hospitalier anonyme
statut
stent
stimulateur
stimulateur cardiaque
stimulation cérébrale profonde
stomatologie
substances radio-actives
suivi
supervision
surpoid
suspension
syndrome de fatigue chronique
syndrome des apnées obstructive du sommeil
Tableau de référence actuariat
tarif
tarification
télématique
Thrombectomie
tiers payant
tissue
tomographe à résonance magnétique
tomographie
tomographie d'émission monophotonique
tomographie par émission de positrons
trachéotomie
Traduction allemande
trajet de soins
transgenre
transidentité
transparence des prix
transplantation rénale
transplantations
transport de malades
transversale
traumatisme
traumatologie
trimester
trouble anxieux
urgent
urologie
vaccination
valve
valve artificielle
valve d'hydrocéphalie
variole du singe
ventriculaire
vêtements compressifs
vidéocapsules
vignette
visco-élastiques
voice
Groupe N
Groupe : trajet de soins insuffisance rénale chronique
Groupe : Accompagnement de la transidentité
Groupe : Affections locomotrices et neurologiques : convention 7.71
Groupe : ALS, HUNTINGTON, COMA
Groupe : Bandagistes
Groupe : Biologie Clinique
Groupe : Biologie Clinique, Honoraire forfaitaire par journée d'hospitalisation
Groupe : coma
Groupe : Consultations et visites
Groupe : Dialyse
Groupe : en aux personnes ayant des besoins complexes de soins et d'aide
Groupe : forfait chambre
Groupe : Forfait par admission pour les spécialités pharmaceutiques
Groupe : forfait salle de plâtre
Groupe : Forfaits
Groupe : Forfaits de rééducation R30-R60
Groupe : Forfaits hôpitaux de jour
Groupe : Frais de transport des prématurés et nouveau-nés
Groupe : Frais de transport urgent héliporté de malades
Groupe : Honoraires forfaitaires de biologie clinique par admission
Groupe : hôpital de jour
Groupe : Hôpital Militaire
Groupe : hopitaux maxiforfaits
Groupe : Imagerie médicale
Groupe : Imagerie médicale, honoraire forfaitaire par admission
Groupe : Imagerie médicale, Honoraire forfaitaire par admission
Groupe : Implants (nomenclature)
Groupe : Infirmières
Groupe : Intervention personnelle du patient en cas d'hospitalisation
Groupe : Intervention personnelle révalidation
Groupe : Kinesithérapie
Groupe : Logopédie
Groupe : Maisons médicales
Groupe : Maisons médicales_adaptation individuelle
Groupe : Maladies chroniques - produits d'alimentation particulière
Groupe : Matériel corporel humain
Groupe : Maximum à facturer
Groupe : Médecins
Groupe : Médecins1
Groupe : Médecins2
Groupe : Médecins3
Groupe : Médecins4
Groupe : Médecins5
Groupe : Médecins6
Groupe : Médecins7
Groupe : Objectif Transversale
Groupe : Orthopédistes
Groupe : Physiothérapie
Groupe : Prestations de rééducation
Groupe : Prestations pharmaceutiques : trajet de soins «diabète» et programme « éducation et autogestion »
Groupe : Prestations pharmaceutiques PET
Groupe : prestations temporaires dans le contexte du Covid-19
Groupe : Prix pour tous les types de conventions et des conventions spécifiques FEDERAUX dans le secteur de la rééducation
Groupe : psy, postcure de rééducation fonctionnelle
Groupe : psy, placement en milieu familial
Groupe : Sang et des produits sanguins labiles
Groupe : SEP, SLA, Huntington
Groupe : Soins dentaires
Groupe : Soins par audiciens
Groupe : Soins par opticiens
Groupe : Soins psychologiques de première ligne
Groupe : Spécialités et autres prestations pharmaceutiques
Groupe : Supervision
Groupe :Affections locomotrices et neurologiques : convention 9.50
Groupe :Affections locomotrices et neurologiques : convention 9.51
Groupe: Accoucheuses
hopitaux
Article
article_01 : Généralités
article_02 : Consultations, visites et avis; Psychothérapies et autres prestations
article_02A : Avis
article_02B : Consultations au cabinet
article_02C : Visites
article_02D : Psychothérapies
article_02E : Psychiatrie infanto-juvénile
article_02I : Psychothérapies
article_02J : J. Prestations requérant la qualification de médecin généraliste agréé
article_02K : Psychiatrie infanto-juvénile
article_03 : Soins Courants - Prestations techniques médicales
article_03A : Prestations courantes qui peuvent être portées en compte par tout médecin
article_03B : Prestations courantes qui requièrent la qualification de médecin généraliste agréé
article_04 : Soins Courants - Soins dentaires, diplômes
article_05 : Soins Courants - Soins dentaires, prestations
article_06 : Soins Courants - Soins dentaires, règles d'application
article_07 : Soins Courants - Kinésithérapie
article_08 : Soins Courants - Soins infirmiers
article_09 : Accouchements
article_09a : Accouchements : a) lorsqu'elles requièrent la qualification d'accoucheuse (V)
article_09b : Accouchements : b) lorsqu'elles ne requièrent pas la qualification de médecin spécialiste en obstétrique :
article_09c : Accouchements : c) lorsqu'elles requièrent la qualification de médecin spécialiste en gynécologie et obstétrique (DG) :
article_09d : Accouchements : d) supplément d'honoraires
article_10 : Prestations techniques médicales spéciales - Dispositions générales + médecins stagiaires
article_11 : Prestations techniques médicales spéciales - Prestations spéciales générales
article_12 : Prestations techniques médicales spéciales - Anesthésiologie
article_13 : Prestations techniques médicales spéciales - Réanimation
article_14 : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie
article_14a : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie générale
article_14b : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Neurochirurgie
article_14c : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie plastique
article_14d : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie abdominale
article_14e : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie thoracique
article_14f : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie des vaisseaux
article_14g : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Gynécologie-obstétrique
article_14h : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Ophtalmologie
article_14i : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Oto-rhino-laryngologie
article_14j : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Urologie
article_14k : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Orthopédie
article_14l : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Stomatologie
article_14m : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie (D) transplantations
article_14n : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie orthopédique et neurochirurgie
article_15 : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Règles d'application relatives aux prestations de chirurgie
article_16 : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Assistance et aide opératoire: règles d'application
article_17 : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste en radiodiagnostic - Radiodiagnostic
article_17bis : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste en radiodiagnostic - Echographies
article_17quater : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste à l'exception du médecin spécialiste en radiodiagnostic - Echographies
article_17ter : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste à l'exception du médecin spécialiste en radiodiagnostic - Radiodiagnostic
article_18 : Prestations techniques médicales spéciales - Radiothérapie et radiumthérapie - Médecine nucléaire - Prestations
article_18§1 : Prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie (X)
article_18§2 : Prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en médecine nucléaire (XN)
article_19 : Prestations techniques médicales spéciales - Radiothérapie et radiumthérapie - Médecine nucléaire - Règles d'application
article_20 : Prestations techniques médicales spéciales - Médecine interne
article_20a : Les prestations relevant de la spécialité en médecine interne (FA)
article_20b : Les prestations relevant de la spécialité en pneumologie (FG)
article_20c : Les prestations relevant de la spécialité en gastroentérologie
article_20d : Les prestations relevant de la spécialité en pédiatrie (FJ)
article_20e : Les prestations relevant de la spécialité en cardiologie (FL)
article_20f : Les prestations relevant de la spécialité en neuropsychiatrie (FM)
article_20f_bis : Les prestations relevant de la spécialité en neurologie
article_20f_ter : Les prestations relevant de la spécialité en psychiatrie
article_20g : Les prestations relevant de la spécialité en rhumatologie (FO)
article_21 : Prestations techniques médicales spéciales - Dermato-vénéréologie
article_22 : Prestations techniques médicales spéciales - Physiothérapie - Prestations
article_23 : Prestations techniques médicales spéciales - Physiothérapie - Règles d'application
article_24 : Prestations techniques médicales spéciales - Biologie clinique
article_24§2 : Honoraires forfaitaires applicables aux prestations de biologie clinique reprises aux articles 3, §1er, 18, §2, B, e), et 24, §1er, effectuées pour des patients hospitalisés
article_24bis : Prestations techniques médicales spéciales - Biologie clinique - Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique de microorganismes
article_25 : Prestations techniques médicales spéciales - Surveillance des bénéficiaires hospitalisés
article_26 : Prestations techniques médicales spéciales - Suppléments d'honoraires pour prestations techniques urgentes effectuées pendant la nuit ou le week-end ou durant un jour férié
article_27 : Prestations relevant de la compétence des bandagistes (Y)
article_28§1 : Prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U)
article_28§8 : Prestations aide à la mobilité
article_29 : Prestations relevant de la compétence des orthopédistes (appareils orthopédiques, ...)
article_30 : Prestations relevant de la compétence des opticiens
article_30bis : Prestations relevant de la compétence des opticiens
article_30ter : Prestations relevant de la compétence des opticiens
article_31 : Prestations relevant de la compétence des acousticiens
article_32 : Anatomo-pathologie
article_33 : Examens génétiques
article_33bis : Examens génétiques - Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique humain pour des affections acquises
article_33ter : Tests de biologie moléculaire sur du matériel humain pour des affections acquises qui sont associés à une spécialité pharmaceutique inscrite au chapitre VIII de l’arrêté royal du 1 février 2018
article_34 : Prestations interventionnelles
article_35 : Prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U)
article_35bis : Prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U)
article_36 : Logopédie
article_37 : Soins à distance
article_44 : Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
article_50 : Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
Documents spécifiques
Circulaire tarifs
Liste : Arrêté royal du 24 octobre 2002
Liste : arrêté royal du 3 juillet 1996
Liste : arrêté royal établissant la nomenclature + adaptations
Liste : arrêté royal établissant la nomenclature + adaptations - Traduction allemande
Liste : arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 10 janvier 1991 établissant la nomenclature des prestations de rééducation + adaptations
Liste : arrêté royal portant fixation de l’intervention personnelle des bénéficiaires
Liste : loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 - article 37
Liste : loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 - article 37bis
Liste : Règlement portant exécution de l’article 22, 11°, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994
liste des titres professionnels particuliers réservés aux praticiens de l’art médical, en ce compris l’art dentaire
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_01
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_02
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_03
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_04
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_05a
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_05b
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_06
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_07
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_12
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_13
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_13bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_14
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15quater
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15quinquies
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15ter
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_17
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_17bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_18A
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_18B
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_19
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_19bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_19ter
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_20
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_21
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_22
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_23
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_24
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_25
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_26
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_26/2
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_28
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_29
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_30
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_30bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_31
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33a
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33b
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33c
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33d
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_34a
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_34b
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_34c
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_37
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_37b
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_37bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_38
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_40a
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_40b
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_40c
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_41
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_43
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_43bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_44a
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_44b
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_52
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_55
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_56
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_57
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_58
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_59
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_59bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_5a
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_60
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_60bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_61
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_62
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_62bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_62ter
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_64
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_65
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_69
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_69 follow up
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_74
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_75
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_76
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_77
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_78
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_79
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_80
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_81
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_82
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_83
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_84
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_85
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_86
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_87
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_88
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_89
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_92bis
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_94
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_95
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_96
Règlement_28/07/2003_ANNEXE_97
Rubrique Circulaires OA
Rubriek 163 : Bandagistes
Rubriek 422 : Montants
Rubriek 513 : Affiliation des étudiants de l''enseignement supérieur
Rubriek 825 : Allemagne
Rubrique 10 : Généralités
Rubrique 11 : Médecins
Rubrique 110 : Médecins de médecine générale
Rubrique 111 : Spécialistes
Rubrique 1110 : Médecins autorisés à effectuer des prestations en matière d''examens génétiques
Rubrique 112 : Médecins autorisés à détenir des substances radio-actives
Rubrique 113 : Listes des médecins et des institutions de soins: art. 218 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 (art. 158, ? 2 de la loi du 9.8.1963) et point E) de l''Accord du 29.12.1966
Rubrique 114 : Médecins compétents en podologie
Rubrique 115 : Médecins de médecine générale ayant suivi et terminé un cycle de deux années de formation complémentaire
Rubrique 118 : Médecins étrangers autorisés à pratiquer dans les communes belges de la frontière
Rubrique 120 : Pharmaciens
Rubrique 121 : Médecins tenant dépôt
Rubrique 13 : Dentistes
Rubrique 130 : Immatriculation des praticiens de l''art dentaire
Rubrique 132 : Listes des praticiens de l''art dentaire : art. 218 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 (art. 158, ? 2 de la loi du 9.8.1963) et point D) de l''Accord du 9.1.1967
Rubrique 140 : Accoucheuses
Rubrique 141 : Praticiens de l''art infirmier
Rubrique 15 : Kinésithérapeutes
Rubrique 160 : Opticiens
Rubrique 161 : Orthopédistes
Rubrique 162 : Prothésistes acousticiens
Rubrique 165 : Laboratoires de biologie clinique
Rubrique 17 : Etablissements hospitaliers
Rubrique 170 : Hôpitaux
Rubrique 1701 : Montant art. 4 de la convention nationale conclue entre les établissements hospitaliers et les O.A.
Rubrique 1704 : Service pour grands brûlés
Rubrique 174 : Maisons de repos et de soins et maisons de repos pour personnes âgées
Rubrique 1740 : Maisons de repos et de soins
Rubrique 1741 : Maisons de repos et de soins
Rubrique 1741 : Maisons de repos pour personnes âgées (maisons de repos)
Rubrique 1742 : Agrément des résidences-services
Rubrique 1743 : Centres de soins de jour
Rubrique 175 : Etablissements psychiatriques ouverts
Rubrique 176 : Etablissements psychiatriques fermés
Rubrique 177 : Etablissements hospitaliers autorisés à détenir des substances radioactives
Rubrique 179 : Blanko
Rubrique 1790 : Services neuropsychiatriques A
Rubrique 1791 : Services psychiatriques T
Rubrique 1792 : Services neuropsychiatriques K
Rubrique 1795 : Maisons de soins psychiatriques
Rubrique 1796 : Initiatives d''habitation protégée
Rubrique 18 : Logopèdes et orthoptistes
Rubrique 19 : Blanko
Rubrique 190 : Etablissements de rééducation conventionnés
Rubrique 191 : Services intégrés de soins à domicile
Rubrique 2 : Arrêtés royaux d''exécution
Rubrique 2 : ASSUJETTISSEMENT - ASSURABILITE CONDITIONS D''OCTROI DES PRESTATIONS
Rubrique 200 : Assujettis à la sécurité sociale (O.N.S.S.)
Rubrique 21 : Assurabilité
Rubrique 210 : Stage
Rubrique 2101 : Stage pour le droit aux indemnités
Rubrique 2110 : Maintien du droit aux soins de santé
Rubrique 2111 : Maintien du droit aux indemnités
Rubrique 220 : Travailleurs indépendants
Rubrique 221 : Chômage
Rubrique 2210 : Chômeurs
Rubrique 2271 : Gardiens et gardiennes d'enfants
Rubrique 2272 : Détenus
Rubrique 2281 : Mineurs étrangers non accompagnés (MENA)
Rubrique 2290 : Handicapés
Rubrique 2298 : Ancien personnel du secteur public en Afrique
Rubrique 2299 : Personnes inscrites au Registre national
Rubrique 23 : Inscriptions et mutations
Rubrique 230 : Inscriptions
Rubrique 231 : Mutations
Rubrique 241 : Titulaires
Rubrique 2421 : Veuves
Rubrique 248 : Personnes à charge
Rubrique 2480 : Conjoints
Rubrique 2482 : Enfants
Rubrique 25 : Octroi et refus des prestations dans des cas de :
Rubrique 252 : Responsabilité d''un tiers
Rubrique 259 : Divers
Rubrique 260 : Bons de cotisation
Rubrique 2600 : Ordinaires
Rubrique 270 : Minima
Rubrique 271 : Complément
Rubrique 271 : Pédiatrie
Rubrique 272 : Plafonds
Rubrique 273 : Assurance continuée
Rubrique 274 : Pensionnés et veuves
Rubrique 276 : Indépendants
Rubrique 2790 : Personnes non encore protégées
Rubrique 2791 : Etudiants
Rubrique 2792 : Communautés religieuses
Rubrique 2794 : Personnes inscrites au Registre national
Rubrique 2798 : Remboursements
Rubrique 29 : Divers
Rubrique 3 : Arrêtés ministériels d'exécution
Rubrique 3 : PRESTATIONS DE SANTE
Rubrique 30 : Généralités - Consultations, visites et avis - Soins courants
Rubrique 300 : Généralités
Rubrique 301 : Consultations, visites et avis
Rubrique 303 : Soins courants
Rubrique 3030 : Prestations techniques médicales spéciales
Rubrique 3031 : Soins dentaires
Rubrique 3032 : Kinésithérapie
Rubrique 3033 : Soins par praticiens de l''art infirmier, accoucheuses, soigneuses et gardes-malades
Rubrique 3034 : Logopèdes
Rubrique 3035 : Podologues
Rubrique 3036 : Dieteticiens
Rubrique 31 : Accouchements
Rubrique 3241 : Stomatologie + article 14, ?? 7 et 9 à 15 inclus
Rubrique 325 : Radiodiagnostic
Rubrique 3250 : Généralités
Rubrique 325bis : Echographie
Rubrique 326 : Radiothérapie et radiumthérapie
Rubrique 3260 : Généralités
Rubrique 3261 : Affections néoplasiques
Rubrique 3262 : Affections non néoplasiques
Rubrique 3264 : Tests par isotopes radioactifs
Rubrique 327 : Pathologie interne
Rubrique 3271 : Médecine interne
Rubrique 3272 : Pneumologie
Rubrique 3273 : Gastro-entérologie
Rubrique 3275 : Cardiologie
Rubrique 329 : Physiothérapie
Rubrique 330 : Biologie clinique
Rubrique 331 : Surveillance des bénéficiaires hospitalisés
Rubrique 332 : Supplément pour prestations techniques urgentes effectuées pendant la nuit, le week-end ou les jours fériés
Rubrique 333 : Honoraires forfaitaires
Rubrique 339 : Divers
Rubrique 34 : Produits pharmaceutiques
Rubrique 340 : Généralités
Rubrique 341 : Préparations magistrales
Rubrique 342 : Spécialités pharmaceutiques
Rubrique 346 : Offices de tarification agréés
Rubrique 349 : Alimentation entérale
Rubrique 353 : Cancer
Rubrique 36 : Hospitalisation
Rubrique 360 : Généralités
Rubrique 361 : Prix de la journée d''entretien
Rubrique 362 : Quote-part personnelle à charge des bénéficiaires en cas d'hospitalisation prolongée
Rubrique 362 : Quote-part personnelle à charge des bénéficiaires en cas d''hospitalisation prolongée
Rubrique 363 : Directives concernant la facturation
Rubrique 370 : Généralités - rééducation
Rubrique 370 : Généralités - Rééducation
Rubrique 371 : Rééducation fonctionnelle
Rubrique 372 : Rééducation professionnelle
Rubrique 377 : Centre Médico-Pédiatriques
Rubrique 378 : Soins palliatifs
Rubrique 380 : Prothèses de l''oeil
Rubrique 381 : Appareils auditifs
Rubrique 382 : Appareils orthopédiques
Rubrique 383 : Bandages
Rubrique 3831 : Listes limitatives relatives au matériel pour stomie et incontinence et aux systèmes de fixation pour les prothèses mammaires
Rubrique 3832 : Liste des produits admis au remboursement en matière de voiturettes d''invalide, etc…
Rubrique 3833 : Mamectomie
Rubrique 3834 : Listes des produits admis au remboursement relatives aux bas élastiques thérapeutiques pour la jambe
Rubrique 385 : Banque de tissus
Rubrique 3861 : Implants
Rubrique 3862 : Liste des défibrillateurs cardiaques implantables
Rubrique 387 : Voiturettes
Rubrique 39 : Divers
Rubrique 391 : Tarifs et remboursements - Adaptation à l''index - Valeur des lettres-clés
Rubrique 3910 : Taux des honoraires en EUROS
Rubrique 392 : Soins donnés à l''étranger
Rubrique 393 : Tiers payant
Rubrique 395 : Paiement forfaitaire des prestations médicales
Rubrique 396 : Hémodialyse à domicile
Rubrique 397 : Arrondissement au franc
Rubrique 3990 : Attestations de soins
Rubrique 3991 : Intervention majorée de l'assurance
Rubrique 3992 : Appareillage médical lourd
Rubrique 3993 : Franchise sociale
Rubrique 3994 : Fonds spécial de solidarité
Rubrique 3995 : Accord du médecin-conseil pour un traitement de soins infirmiers à domicile
Rubrique 3996 : Patients palliatifs à domicile
Rubrique 3998 : Maximum à facturer
Rubrique 3999 : Récupérations
Rubrique 39990 : Frais de transport des bénéficiaires
Rubrique 39991 : frais de transport des bénéficiaires
Rubrique 4 : INDEMNITES
Rubrique 400 : Documents et formalités
Rubrique 404 : Détermination du montant
Rubrique 4042 : Réduction des indemnités (autre que cumul)
Rubrique 4043 : Rémunération perdue : Chômage
Rubrique 405 : Ouvriers mineurs
Rubrique 406 : Présomption d''incapacité de travail
Rubrique 407 : Réadaptation professionnelle
Rubrique 409 : Divers
Rubrique 410 : Documents et formalités
Rubrique 420 : Documents et formalités
Rubrique 421 : Titulaires ayant ''personne à charge''
Rubrique 424 : Travailleurs réguliers
Rubrique 430 : Salaire hebdomadaire garanti
Rubrique 44 : Cumuls - Régime général
Rubrique 442: prime de reprise du travail
Rubrique 45 : Adaptation à l'index - Régime général
Rubrique 461 : Montant et conditions d''octroi de l''allocation pour frais funéraires
Rubrique 47 : Protection de la maternité - Régime général
Rubrique 47bis : Congé de paternité et d'adoption - Pauses d'allaitement
Rubrique 47ter : Volontaires - Loi du 3.7.2005
Rubrique 48 : Assurance-indemnités des travailleurs indépendants
Rubrique 480 : Durée - Début - Fin
Rubrique 480 : Généralités
Rubrique 481 : Documents et formalités
Rubrique 482 :Montants - Adaptation à l'index
Rubrique 483 : Congé de maternité
Rubrique 484 : Cumuls
Rubrique 485 : Reprise du travail non autorisé
Rubrique 489 : Divers
Rubrique 495 : Récupérations
Rubrique 499 : Divers
Rubrique 4bis : Directives pour l'organisation du contrôle et de l'évaluation de l'incapacité de travail
Rubrique 500 : Contrôle normal
Rubrique 51 : Contrôle administratif
Rubrique 510 : des O.A.
Rubrique 510 : Divers
Rubrique 52 : Contrôle statistique
Rubrique 6 : FINANCES - COMPTABILITE - STATISTIQUES
Rubrique 60 : Plan comptable et statistique
Rubrique 62 : Documents comptables et statistiques : régime général
Rubrique 63 : Documents comptables et statistiques : travailleurs indépendants
Rubrique 64 : Règles administratives, comptables et statistiques
Rubrique 65 : Récupération de prestations indues
Rubrique 651 : Règlement collectif de dettes
Rubrique 66 : Tableaux statistiques par dispensateur de soins
Rubrique 67 : Tableaux statistiques par établissement hospitalier
Rubrique 68 : Collecte des données Pharmanet
Rubrique 680 : Circuit Offices de tarification O.A.
Rubrique 681 : Circuit O.A. - I.N.A.M.I.
Rubrique 69 : Divers
Rubrique 700 : Procédure
Rubrique 72 : Interdiction d''intervenir dans le coût des prestations de santé
Rubrique 80 : Généralités
Rubrique 80 : O.N.S.S.
Rubrique 8130 : Rhénans
Rubrique 816 : Benelux
Rubrique 82 : Conventions bilatérales
Rubrique 820 : France
Rubrique 821 : Pays-Bas
Rubrique 82101 : Albanie
Rubrique 82146 : Croatie
Rubrique 82148 : Macédonie
Rubrique 82149 : Bosnie-Herzegovine
Rubrique 82151 : Monténégro
Rubrique 82152 : Serbie
Rubrique 82209 : Japon
Rubrique 82214 : Philippines
Rubrique 82262 : Turquie
Rubrique 82354 : Maroc
Rubrique 82357 : Tunisie
Rubrique 82514 : Chili
Rubrique 82611 : Australie
Rubrique 8292 : Suisse
Rubrique 8295 : Maroc
Rubrique 82991 : Canada
Rubrique 83 : Handicapés
Rubrique 83 : Règlements (UE) portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
Rubrique 9 : AFFAIRES DIVERSES
Rubrique 9 : Divers
Rubrique 93 : Affaires administratives
Rubrique 99 : Divers
Rubrque 249 : Divers
Autre
DOC_ADH : hospitalisation de jour
DOC_C : ancien codes comptable
DOC_FH : données statistiques concernant les journées d'entretien forfaitaires
DOC_FM : Tableaux statistiques MSP, IHP, MRPA, MRS, CSJ, REVA
DOC_H : tableaux statistiques pour les journées d'hospitalisation
DOC_P : tableaux statistiques par dispensateur de soins
DOC_PH : Produits pharmaceutiques délivrés en milieu hospitalier
DOC_SHA : statistiques par séjour hospitalier anonyme
Honoraire forfaitaire de biologie clinique par journée d'hospitalisation 591780
Honoraire forfaitaire de biologie clinique par journée d'hospitalisation 592001
Honoraire forfaitaire des spécialités pharmaceutiques par admission 756000
Honoraire forfaitaire des spécialités pharmaceutiques par admission 767502
Honoraire forfaitaire d'imagerie médicale par admission 460784
Honoraire forfaitaire par admission 591076-591080
Honoraire forfaitaire par admission 591091-591102
Honoraire forfaitaire par admission 591113-591124
Honoraire forfaitaire par admission 591135-591146
Honoraire forfaitaire par admission 591603
Liste : Centres de rééducation ambulatoires
Liste : REEDUCATION : Centre de coordination national de l’hémophilie (78980)
Liste : REEDUCATION : Centre de diagnostic multidisciplinaire du syndrome de la fatigue chronique (78945)
Liste : REEDUCATION : Centre de reference en nephrologie pédiatrique (7897)
Liste : REEDUCATION : Centre de référence hémophilie (78981)
Liste : REEDUCATION : Centre Médico-Pédiatriques
Liste : REEDUCATION : Centres 7.86 : Conventions type en matière d’autogestion de patients atteints de diabète sucré
Liste : REEDUCATION : Centres 7.86.5 : Conventions type de rééducation fonctionnelle relative à l’insulinothérapie par perfusion continue à domicile à l’aide d’une pompe à insuline portable
Liste : REEDUCATION : Centres 7.86.7 : Conventions type de rééducation fonctionnelle en matière d’autogestion du diabéte sucré chez les enfants et les adolescents
Liste : REEDUCATION : Centres 7.86.8 : Conventions type de rééducation fonctionnelle relative aux cliniques curatives du pied diabétique de troisième ligne.
Liste : REEDUCATION : Centres 781.5 : Conventions types relatives à la rééducation de bénéficiaires souffrant des affections respiratoires chroniques graves
Liste : REEDUCATION : Centres 789.0 : Conventions types relatives à la rééducation de bénéficiaires souffrant d'une maladie métabolique monogénique héréditaire rare
Liste : REEDUCATION : Centres 789.1 : Conventions types de rééducation fonctionnelle conclues avec des centres de référence pour des patients atteints de mucoviscidose
Liste : REEDUCATION : Centres 789.2 : Conventions types de rééducation fonctionnelle conclues avec des centres de référence pour des patients atteints de maladies neuromusculaires
Liste : REEDUCATION : Centres 789.2 :Centres 789.3 :Conventions types de rééducation fonctionnelle conclues avec des centres de référence pour bénéficiaires souffrant d'épilepsie rebelle
Liste : REEDUCATION : Centres de coordination et centres de référence de l’hémophilie
Liste : REEDUCATION : Centres de Rééducation Ambulatoire (C.R.A)
Liste : REEDUCATION : Centres de rééducation pédiatrique
Liste : REEDUCATION : Centres de rééducation pour l’accompagnement médical et psychosocial du traitement des séquelles de mutilations génitales féminines. (776.1)
Liste : REEDUCATION : Centres de référence de patients atteints de maladies neuromusculaires
Liste : REEDUCATION : Centres de référence pour épilepsie rebelle
Liste : REEDUCATION : Centres de référence pour IMOC (7895)
Liste : REEDUCATION : Centres de référence pour troubles du spectre de l'autisme
Liste : REEDUCATION : Centres de référence Spina Bifida (78955)
Liste : REEDUCATION : Cliniques de la mémoire
Liste : REEDUCATION : Concertation autour du patient psychiatrique, de la personne de référence et du coordinateur
Liste : REEDUCATION : Convention "accompagnement de la transidentité"
Liste : REEDUCATION : Convention avec des centres multidisciplinaires pour une prise en charge conservatrice du lymphoedème
Liste : REEDUCATION : Convention avec des centres multidisciplinaires pour une prise en charge conservatrice du lymphoedème (7899)
Liste : REEDUCATION : Convention avec des centres multidisciplinaires pour une prise en charge conservatrice
du lymphoedème
Liste : REEDUCATION : Convention avec les centres d’accompagnement de la transidentité (7762)
Liste : REEDUCATION : Convention relative à l’instauration et au suivi ultérieur de l’assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile (AVD) (785.2)
Liste : REEDUCATION : Convention relative à l’instauration et au suivi ultérieur de l’assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile en cas de syndrome d’obésité-hypoventilation (SOH) (785.3)
Liste : REEDUCATION : Convention type de rééducation fonctionnelle en matière d'autogestion de patients atteint de diabète sucré
Liste : REEDUCATION : Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psychosociale spécialisées
Liste : REEDUCATION : Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale spécialisées. (776)
Liste : REEDUCATION : Conventions types de rééducation fonctionnelle conclues avec les Cliniques de la mémoire (Démence) (778.1)
Liste : REEDUCATION : Equipes d'accompagnement multidisciplinaires de soins palliatifs
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation assistance ventilatoire
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation de patients atteints de troubles respiratoires chroniques graves
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation motrice
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation neuropsychiatriques pédiatriques
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation oxygénothérapie/troubles respiratoires/diabète
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour accompagnement médico-psycho-social
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour apnées obstructives du sommeil
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile en cas syndrome d'obésité hypoventilation
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour autorégulation du diabète chez des enfants et des adolescents
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour enfants atteints d'affections respiratoires
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour enfants atteints de maladie chronique grave
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour le monitoring continu de la glycémie chez le patient diabétique (786.9)
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour le suivi des enfants nés grands prématurés (783.6)
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour malentendants
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour neuropsychiatrie infantile
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour paralysés cérébraux
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour patients atteints de déficiences visuelles graves
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour thérapie par perfusion continue d'insuline au moyen d'une pompe à insuline portable
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour toxicomanes
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour troubles locomoteurs
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation psychiatrique pour enfants et adolescents
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation psycho-sociale pour adultes
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation R30-R60 - Troubles locomoteurs et neurologiques (951)
Liste : REEDUCATION : Etablissements de rééducation R30-R60 pour troubles locomoteurs et neurologiques
Liste : REEDUCATION : Etablissements d'unités de répit
Liste : REEDUCATION : Etablissements Surveillance cardio-respiratoire à domicile de nouveau-nés et de nourrissons (783.5)
Liste : REEDUCATION : La convention type de rééducation fonctionnelle locomotrice et neurologique (950)
Liste : REEDUCATION : Les conventions types relatives à l’assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile (785)
Liste : REEDUCATION : Monitoring cardiorespiratoire à domicile de nouveau-nés et de nourrissons présentant un risque accru de mort subite
Liste : REEDUCATION : Programmes de rééducation professionnelle pour les troubles précoces de l'interaction parents-enfants
Liste : REEDUCATION : Rééducation pour enfants souffrant d'une pathologie médico-psycho-sociale grave (enfants maltraités)
Liste : REEDUCATION : Suivi diagnostique des enfants nés prématurément (7.83.6)
offices de tarification
offices de tarification - prestations pharmaceutiques
