Détail d'un Numéro de code nomenclature
Appareils
- T = 4,349079 (1/01/2025)
- Titre
- Chapitre VI. Lunettes et autres prothèses de l'oeil, appareils auditifs, bandages, appareils orthopédiques et autres prothèses
- Art. 29. § 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des orthopédistes (T)
- B. MEMBRES INFERIEURS
- Groupe principal IX : Appareils pour une perte fonctionnelle complète ou très grave des deux membres inférieurs
- Appareil bilatéral pour affections du système nerveux central
- Topographie : (BIX1) Enveloppant les deux membres inférieurs jusqu'au bassin ou au thorax
- 3. Standing brace
- Sur mesure high tech
La consultation de la nomenclature via NomenSoft n'est qu'une aide. Elle ne remplace pas les textes publiés (arrêtés royaux, circulaires, ...) qui sont les seuls à valeur légale.